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Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 05 2020
Compte-Rendu - 2020 05 CR CM
Ordre du Jour - ordre du jour cm 20 05 2025 3016
Compte-Rendu - cr cm du 08 06 2021 internet 1420
Compte-Rendu - cr cm 28 05 2020 1210
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 28 05 2020 1210)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Document
maîtrisé
| _
Dateréunion
|
26/05/2020
Référence :
CR-CM
Edition du :
04/06/2020
À
ALLEMOND
COMPTE-RENDU
REUNION
Délibération
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire
:
| ADM
- MB
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
28
MAI
2020
A
17H30
L’an
deux
mille
vingt,
le
vingt-huit
mai,
à
dix-sept
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
puis
à huis
clos,
sous
la
présidence
de
Monsieur
GINIES
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
mai
2020
Présents
: GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD-GAUDIN
Murielle,
GACHET
Edith,
SIMON
Robert,
DEQUIDT
Jonathan,
DUSSERT
Jacques,
GUERIN
Sandrine,
LANG
Patrick,
MAQUER
Françoise,
PAUL
Gaëlle,
PIFFARD
Emmanuelle,
RICHARD
Aline,
VIARD
Richard,
VOLPE
Marc.
Absent/
Excusé
: -
Ve
20
de
ae
de
se
2%:
+
6e
se
de
6e
2e
6e
Ve
de
eee 0
+,
7e
+
La
séance
s’est
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Alain
GINIES,
Maire
sortant,
qui
remercie
à tous
d’être
présents
à cette
première
séance
du
Conseil
Municipal
de
cette
nouvelle
mandature.
Il
donne
la
parole
au
doyen
d’âge,
monsieur
Richard
VIARD.
Celui-ci
fait
appel
des
conseillers
municipaux
nouvellement
élus,
les
déclare
installés
dans
leurs
fonctions.
Le
quorum
est
atteint.
Il
déclare
la
séance
ouverte.
Compte
tenu
de
la situation
exceptionnelle
liée
au
COVID-19,
que
le
public
ne
peut
être
accueilli
dans
de
bonnes
conditions
et
que
la retransmission
en
direct
des
débats
ne
peut
être
techniquement
réalisée,
la tenue
de
la séance
est
faite
à huis
clos.
Suite
à la demande
de
3
conseillers
présents,
puis
un
vote
à mains
levées,
le conseil
a accepté
à l’unanimité,
la tenue
de
la séance
à huis
clos.
Le
public
présent
est
donc
prié
de
quitter
les
lieux.
M.
DEQUIDT
Jonathan,
le plus jeune
des
membres
est désigné
en
qualité
de
secrétaire,
à l’unanimité.
Melle
BRUN
Marlène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire
(mais
ne
pourra
pas
prendre
part
aux
votes
ou
délibérations).
Ve
6e
10
80
80
8°
870
8e
870
sd
+
ee
de
de
ee
ee
ee
ee
+0
ee
ORDRE
DU
JOUR
1/ ELECTION
DU
MAIRE
Le
doyen
d’âge
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Richard
VIARD,
a
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l’élection
du
maire.
Il
a
rappelé
que
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Il
a
proposé
au
Conseil
Municipal
de
désigner
2
assesseurs,
sur
volontariat
des
membres
présents:
Monsieur
Patrick
LANG
et
Madame
Murielle
VIARD
GAUDIN
se
proposent
-
le
Conseil
Municipal
les
a
désignés
à
lPunanimité. Il demande
s’il
y
a des
candidats
à la fonction
de
maire
: Monsieur
Alain
GINIES
se
porte
candidat.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
vote
dans
l’urne.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
1/8 RESULTATS
:
+
15
votants
+
1 bulletin
blanc
«14
suffrages
exprimés
Monsieur
Alain
GINIES
a été
proclamé
maire
et a été
immédiatement
installé.
Il a endossé
Pécharpe
de
1” Magistrat
et a fait un
discours
de
remerciement.
2/ NOMBRE
D’ADJOINTS
ET
DE
CONSEILLERS
DELEGUES
A
ELIRE
Le
Maire
informe
que
le nombre
d’ Adjoints
ne
peut
excéder
30
%
de
l’effectif légal
du
Conseil
Municipal,
soit 4,
et propose
de
valider
ce
nombre.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
3/ ELECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES
élu
Maire,
le
Conseil
Municipal
a été
invité
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
I
a été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le Maire.
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Le
Maire
propose
la candidature
de
Monsieur
Laurent
PELLISSIER
et
demande
si d’autres
conseillers
se
portent
candidat,
Aucune
candidature
supplémentaire
n’est
déposée.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
vote
dans
Purne.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
RESULTATS :
*
15
votants
°
1 bulletin
blanc
+
14
suffrages
exprimés
Monsieur
Laurent
PELLISSIER
a été
proclamé
premier
adjoint
et immédiatement
installé.
Il remercie
le Maire
et
l’ensemble
des
Conseillers
pour
leur
confiance.
*
ELECTION
DU
DEUXIEME
ADJOINT
Le
Maire
propose
la
candidature
de
Madame
Murielle
VIARD-GAUDIN
et
demande
si
d’autres
conseillers
se
portent
candidat.
Aucune
candidature
supplémentaire
n’est
déposée.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
vote
dans
lurne.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
RESULTATS :
e
15
votants
+
2 bulletins
blancs
+
13
suffrages
exprimés
Madame
Murielle
VIARD-GAUDIN
a été
proclamée
deuxième
adjoint
et immédiatement
installée.
Elle
remercie
le Maire
et l’ensemble
des
Conseillers
pour
leur
confiance.
*
ELECTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
Le
Maire
propose
la
candidature
de
Madame
Edith
GACHET
et
demande
si
d’autres
conseillers
se
portent
candidat.
Aucune
candidature
supplémentaire
n’est
déposée.
2/8 Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
vote
dans
l’urne.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
RESULTATS :
e
15
votants
e
1 bulletin
blanc
e
14
suffrages
exprimés
Madame
Edith
GACHET
a été
proclamée
troisième
adjoint
et immédiatement
installée.
Elle
remercie
le Maire
et l’ensemble
des
Conseillers
pour
leur
confiance.
Le
Maire
propose
la
candidature
de
Monsieur
Robert
SIMON
et
demande
si
d’autres
conseillers
se
portent
candidat,
Aucune
candidature
supplémentaire
n’est
déposée.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
vote
dans
Purne.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
RESULTATS
:
e
15
votants
+
1 bulletin
blanc
°
14
suffrages
exprimés
Monsieur
Robert
SIMON a été
proclamé
quatrième
adjoint
et immédiatement
installé.
Il remercie
le Maire
et
l’ensemble
des
Conseillers
pour
leur
confiance.
Le
Maire
rappelle
qu’en
tant
que
commune
comptant
moins
de
1000
habitants,
les
Conseillers
Communautaires
de
la commune
d’Allemond
sont
nommés
dans
l’ordre
du
tableau.
La
commune
devant
en
nommer
3,
il
s’agit
donc
de
Alain
GINIES,
Laurent
PELLISSIER
et
Murielle
VIARD
GAUDIN. 5/ LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
Le
Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l’élu
local
et rappelle
qu’un
guide
« mode
d’emploi
et bonnes
pratiques
»
a été
envoyé
par
mail
à chaque
conseiller.
6/ ELECTION
DES
DELEGUES
DANS
LES
DIFFERENTES
COMMISSION
Constitution
de
la
Commission
d'Appel
d’Offre
(CAO)
Le
Maire
informe
qu’outre
le
maire,
son
Président
ou
son
représentant,
cette
commission
est
composée
de
3
membres
du
conseil
municipal
élus
par
le conseil
à la représentation
au
plus
fort
reste.
Sont
candidats
au
poste
de
titulaire
: messieurs
Patrick
LANG,
Laurent
PELLISSIER
et Robert
SIMON.
Sont
candidats
au
poste
de
suppléants
: messieurs
Jonathan
DEQUIDT,
Jacques
DUSSERT,
Marc
VOLPE.
En
application
de
l’article
L
2121-21
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
si une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
municipales
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la liste
le cas
échéant,
et il en
est
donné
lecture
par
le maire.
Sont
donc
désignés
en
tant
que
:
- délégués
titulaires
: messieurs
Patrick
LANG,
Laurent
PELLISSIER
et Robert
SIMON.
- délégués
suppléants
: messieurs
Jonathan
DEQUIDT,
Jacques
DUSSERT,
Marc
VOLPE.
3/8 Fixation
du
nombre
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’en
application
de
l’article
R
123-7
du
code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
le
nombre
des
membres
du
conseil
d’administration
du
centre
communal
d’action
sociale
(CCAS)
est
fixé
par
le
conseil
municipal.
Il
précise
que
leur
nombre
ne
peut
pas
être
supérieur
à
16
et
inférieur
à
8.
Le
nombre
doit
être
pair
puisqu’une
moitié
des
membres
est
désignée
par
le conseil
municipal
et l’autre
moitié
par
le
Maire. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
fixer
à
12
le nombre
des
membres
du
CCAS.
%
Désignation
des
membres
titulaires
et
du
nombre
de
membres
à
désigner
pour
chaque
commission,
groupe
de
travail,
comité.
CONSEIL
ET
BUREAU
MUNICIPAL
Fréquence
mensuelle,
hebdomadaire
et/ou
sur
convocation.
Maire
GINIES
Alain
Supervision,
ressources
humaines,
finances,
sécurité
*
1°
Adjoint
PELLISSIER
Laurent
Economie,
tourisme
*
2° Adjoint
VIARD-GAUDIN
Murielle | Action
sociale,
vie
scolaire,
associative
et sportive*
3°
Adjoint
GACHET
Edith
Urbanisme,
environnement,
agriculture
et
patrimoine*
4° Adjoint
SIMON
Robert
Travaux,
neufs
et entretien,
bâtiments,
flotte
véhicules*
GUERIN
Sandrine
Assistante
2°”
Adjoint*
VOLPE
Marc
Assistant
3°”° Adjoint*
VIARD
Richard
Assistant
4°"
Adjoint*
DEQUIDT
Jonathan
Conseillers
DUSSERT
Jacques
Municipaux
LANG
Patrick
MAQUER
Françoise
PAUL
Gaëlle
PIFFARD
Emmanuelle
RICHARD
Aline
EF Président Représentant Secrétariat
uence
: sur
Convocation. LE
MAIRE
1
Adjoint
BEZEGHER
Hélène
BRUN
Marlène
(DSP
Titulaires
MAIRE
ou
Représ.
LANG
Patrick
PELLISSIER
Laurent
SIMON
Robert
Suppléants
DEQUIDT
Jonathan
DUSSERT
Jacques
VOLPE
Marc
Membres
ni
e
uence
: sur
convocation. LE
MAIRE
F Président Vice-Président Secrétariat
BEZEGHER
Hélène
Elus TOUS
Membres
4/8 e D’AD
uence
: sur
convocation. LE
MAIRE
F Président Vice-président
Elus
Extérieurs
Fonctions
spécifiques
DUSSERT
Jacques
GUERIN
Sandrine
MAQUER
Françoise
PIFFARD
Emmanuelle
RICHARD
Aline
VIARD
GAUDIN
Murielle
Membres
O
uence
: A
définir
LE
MAIRE /\
EF. Président Vice-président
Elus
Extérieurs
Fonctions
spécifiques
GUERIN
Sandrine
VIARD
GAUDIN
Murielle
Fréquence
mensuelle
et/ou
sur
convocation.
Responsable
PELLISSIER
Laurent
Secrétariat
DUQUESNOY
Stéphanie
Elus
Extérieurs
DEQUIDT
Jonathan
MAQUER
Françoise
Membres
PAUL
Gaëlle
PELLISSIER
Laurent
RICHARD
Aline
VIARD
Richard
Fréquence
mensuelle
et/ou
sur
convocation.
Responsables
| GACHET
Edith
Secrétariat
BRUN
Marlène
Elus
Extérieurs
DUSSERT
Jacques
GACHET
Edith
PAUL
Gaëlle
RICHARD
Aline
SIMON
Robert
VIARD
GAUDIN
Murielle
VOLPE
Marc
Membres Membres
COMMISSION
N°5
- TRAVAUX,
BATIMENTS,
PARC
VEHICULES.
Fréquence
mensuelle
et/ou
sur
convocation.
Responsable
|
SIMON
Robert
Secrétariat
BEZEGHER
Hélène
Elus
Extérieurs
DEQUIDT
Jonathan
DUSSERT
Jacques
GACHET
Edith
MAQUER
Françoise
PELLISSIER
Laurent
SIMON
Robert
VIARD
Richard
Membres
5/8 e
ON
N°6
ONTROLE
DES
OPERATIO
ORA
Secrétariat
DUQUESNOY
Stéphanie
Titulaires
Fonctions
spécifiques
Suppléants
DEQUIDT
Jonathan
Conseiller
municipal
PAUL
Gaëlle
Représentants
Délégué
du Préfet
Délégué
du
Président
du
TGI
Les
autres
membres
seront
désignés
par
le Préfet
et par
le Président
du
TGI.
COMMISSION
N°7 - IMPOTS
DIRECTS
(CCID)
Fréquence
annuelle
et/ou
sur
convocation
Président
Le
Maire
ou
Adjoint
Délégué
Le
Maire
informe
que
les
commissaires
seront
désignés
par
le Préfet
de
l’Isère,
sur
proposition
du
Maire.
TNT
APE
T7:
à
OUR
A
Fréquence
: sur
convocation.
Responsable
| LE
MAIRE
Secrétariat
GIRARD
Christelle
BRUN
Marlène
Le
Maire
informe
qu’il
faudra
désigner
5 membres
au
sein
du
Conseil
Municipal.
GROUPE
DE
TRAVAIL
- AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
PERISCOLAIRES
Fréquence
: sur
convocation.
Responsable
|VIARD
GAUDIN
Murielle
Secrétariat
GIRARD
Chrystelle
Le
Maire
informe
qu’il
faudra
désigner
6 membres
titulaires
au
sein
du
Conseil
Municipal
et 6
membres
extérieurs.
To
TN
TAUPE
0
UNE
Fréquence
: sur
convocation.
Responsable |
VIARD
GAUDIN
Murielle
Secrétariat
DUQUESNOY
Stéphanie
Le
Maire
informe
quil
faudra
désigner
6 membres
titulaires
au
sein
du
Conseil
Municipal
et 6
membres
extérieurs.
GROUPE
DE
TRAVAIL
- EVENEMENTIEL
Fréquence :
sur
convocation
Responsable Secrétariat
DUQUESNOY
Stéphanie
Le
Maire
informe
que
ce
groupe
de
travail
sera
à travailler.
GROUPE
DE
TRAVAIL
- COMMUNICATION
/ BULLETIN
MUNICIPAL
Fréquence
: sur
convocation
Responsable Secrétariat
DUQUESNOY
Stéphanie
Le
Maire
informe
qu’il
faudra
désigner
6 membres
titulaires
au
sein
du
Conseil
Municipal
et
6 membres
extérieurs.
6/8 EN
NUEN
D
Re
UES
Fréquence
annuelle
et/ou
sur
convocation.
ELUS
LIEUX
DE
REFERENCE
GACHET
Edith
/ PAUL
Gaëlle
Hameaux
DEQUIDT
Jonathan
/ RICHARD
Aline
Chef-lieu
/ La
Ville
/ route
Villaret
LANG
Patrick
/ VIARD
Richard
Route
de
Savoie
MAQUER
Françoise
/ VOLPE
Marc
Route
de
la
Pernière
GINIES
Alain
/ SIMON
Robert
Route
des
Fonderies
Royales
EE
Fréquence
mensuelle
et/ou
sur
convocation.
itulai
Suppléants
Fonctions
spécifiques
Maire
/ Conseiller
Communautaire
1”
Adjoint
/ Conseiller
Communautaire
VIARD-GAUDIN
2%
Adjoint/ Conseiller
Communautaire
Murielle GACHET
Edith
VOLPE
Marc
COMMISSION
N°1
: Environnement/
Déchets
-
élargi
pour
le
Plan
climat
territorial
COMMISSION
N°2
: voiries
d'intérêt
communautaire
/ Travaux
/ SEPEP
/ PDIPR
COMMISSION
N°3
: Santé
/ Solidarité/ Emploi/
GUERIN
Sandrine
Education
—
élargi
pour
la Santé
/ CPEF
Oisans
Sous-commission
spécifique
CIAS
COMMISSION
N°4
: aménagement
du
territoire
/
Urbanisme /
Patrimoine
/ Culture
COMMISSION
N°5
: Economie
/ Agriculture
/
Tourisme
—
élargi
pour
le
Plan
Pastoral
Territorial
PPS
PAUL Gaëlle
et pour la fière bois - Sous-commission
spécifique
: EPIC
Oisans
Tourisme
et abattoirs
Membres
|
SIMON
Robert
PELLISSIER
Laurent
VIARD-GAUDIN Murielle GACHET
Edith
VOLPE
Marc
Laurent
F
sur
convocation.
Titulaires
Suppléants
GINIES
Alain
DEQUIDT
Jonathan
PELLISSIER
Laurent |
SIMON
Robert
VIARD
Richard
MVOLPE
Marc
Fréquence
: sur
convocation.
Titulaire
Membre
PELLISSIER
Laurent
uence :
Membres
ASSEMBLEE
SPECIALE
GEG
Fréquence
: sur
convocation.
Titulaire
Membres
SIMON
Robert
SYNDICAT
D'ASSAINISSEMENT
DU
CANTON
DE
L’OISANS
Fréquence
: sur
convocation.
Titulaires
Suppléants
SIMON
Robert
DUSSERT
Jacques
Membres
VIARD
Richard
VOLPE
Marc
7/8 LE
MATE)
AMEN
Fréquence
: sur
convocation.
Titulaire
Membres
SIMON
Robert
OISANS
TOURISME
Fréquence
: sur
convocation.
Titulaire
PELLISSIER
Laurent
Membres
A
OCIATION
D
®
ef:
7
D
a
REPR
1
ej>
Fréquence
: sur
convocation.
Titulaire
Membres
| PAUL Gaëlle
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
les
propositions
ci-dessus.
Le
Maire
rappelle
que
les
responsables
des
commissions
ont
pour
impératif
de
trouver
des
membres
extérieurs
aux
commissions
le plus
rapidement
possible,
pour
que
des
décisions
puissent
être
prises
rapidement
sur
certains
dossiers.
BR
AH
A
DH
TI
E
Le
Maire
procède
à un
tour
de
table.
e
Le
Maire
informe
que
les
réunions
de
Bureau
Municipal,
composé
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
assistants,
se
dérouleront
tous
les
mardis,
à
17h
en
Mairie.
Le
premier
Bureau
Municipal
aura
lieu
dès
mardi
02 juin
2020.
e
Le
Maire
informe
que
les
réunions
de
travail
« Conseil
Municipal
Ouvert
» composées
de
l’ensemble
des
élus,
se
dérouleront
tous
les
mardis,
à
18h30
en
Mairie.
Le
premier
CMO
aura
lieu
le mardi
09 juin
2020.
Seront
traités
lors
de
ces
séances
toutes
remarques
ou
demandes
de
la
part
des
habitants
auprès
de
leur
référent
quartier/hameau,
ainsi
que
les
questions
portées
à
l’ordre
du jour
du
Conseil
Municipal
suivant.
Séance
levée
à
19h20
Le
ao
80
0
80
0
9e
de
de
4
de
d$e 0$e
61e
680
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