Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM du 25 septembre 2025 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 25 septembre 2025 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 25 septembre 2025 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 25 septembre 2025 a 19 h 30
Convocation - Convocation CM du 2 avril 2026 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 25 septembre 2025 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 25 septembre 2025 a 19 h 30
Convocation - Convocation CM du 7 mai 2026 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 3 juillet 2025 a 19 h 30
Convocation - CONVOCATION CM du 3 juillet 2025 a 19 h 30
Convocation - Convocation CM du 24 septembre 2026 a 19 h 30
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 24 septembre 2026 a 19 h 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fiscalité,
À VILLE DE
" CLISSON 4
> Hôtel de Ville 3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 18 septembre 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 24 septembre 2026 à 19 h 30
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2026
ADMINISTRATION GENERALE
1. INTERCOMMUNALITE
SIVU de la petite enfance
» Rapport d'activité - année 2025 - présentation
?. GENERAL
Conseil municipal
» Règlement intérieur du Conseil municipal - mandat 2026-2032 - approbation
8. GENERAL
Fédération des stations vertes
» Désignation d'un délégué pouvant faire acte de candidature au Conseil d'administration de la
Fédération des stations vertes
4. COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de service public
* Marchés forains - définition du mode de gestion et engagement d'une procédure de délégation de service public
5. FINANCES
Tarifs et participations
, Fixation des droits de place du marché forain - exercice 2026-2027
6. FINANCES
:_ Tarifs et participations
Fixation des tarifs d'occupation du domaine public à visée commerciale (hors marchés forains)
, Fixation des tarifs d'occupation diverse du domaine public
7. FINANCES
Fiscalité
, Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) en remplacement de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV) 8. FINANCES
Décisions budgétaires
» Etat des titres irrécouvrables - admissions en non-valeur - approbation
9. INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
» Révision de l'attribution de compensation - année 2026'
10. FINANCES
Décisions budgétaires
* Budget principal - décision modificative n° 1 - approbation
11. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
, Modification du tableau des effectifs
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
12. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
» Clisson Sèvre et Maine Agglo - parc d'activités de Tabari - cession de la parcelle cadastrée
section AO n° 161 - approbation
13. AFFAIRES FONCIERES |
Servitudes et occupations du domaine public
»* Enedis - parcelle cadastrée section AB n° 488 - mise en place d'une servitude - convention -
approbation
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
14. VIE ASSOCIATIVE
Salles municipales |
+ Modalités de réservation et de mise à disposition des salles municipales au profit des partis et des
groupes politiques
AFFAIRES DIVERSES
Laurence Lfneau
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l’adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Il est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service
‘Secrétariat général de la Mairie.
2/2