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Déliberation - 2024 01
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en préfecture le 21/02/2024
N° 2024/01 Publié le S Or
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE |1D:007-210700720-20240219-2024_01-DE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 19 février 2024 Par suite d’une convocation en date du 13 février 2024, les membres composant le Conseil Municipal de la
commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 19 février 2024 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. ALLIER Jérôme Mme CROS Christelle
M. AUBERT Michel Mme CORBILLON Céline
M. CROS Samuel Mme GIGON Christine
M. LEFEBVRE Jacques Mme LEVEQUE Marie-José
M. MATHIAN Christian Mme NURY Cassandra
M. THÉRY Jacques Mme SAUVEBELLE Sarah
M. VOLLE Stéphane Mme VALLIER France Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration
Mme CHIVELAS Brigitte a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
M. DEDIDIER Sylvain a donné procuration à Mme SAUVEBELLE Sarah M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THERY Jacques
M. HERNANDEZ Guy a donné procuration à M. LEFEBVRE Jacques
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de 1 ‘article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d’un Secrétaire pris au sein du Conseil.
DELIBERATION N° 01-19/02/2024
SECRETAIRE DE SEANCE
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales « Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations. ». 11 convient de procéder à la nomination du Secrétaire de Séance, Monsieur JEANNE Jean-Pierre, Maire, propose de désigner Madame GIGON Christine.
Le Conseil Municipal après délibération à l’Unanimité :
> Décide de nommer Madame GIGON Christine, Secrétaire de séance.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Jean-Pierre JEANNE, Christine GIGON,
Secrétaire de séance
D
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en préfecture le 21/02/2024
Publié le S L Or
ID : 007-210700720-20240219-2024_01-DE