Procès Verbal - 2024 28 03

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Procès Verbal - 2024 28 03 Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Coux. Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 28 03)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, ÉovX

Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du jeudi 28 mars 2024

Par suite d’une convocation en date du vendredi 22 mars 2024, les membres composant

le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX

le jeudi 28 mars 2024 à 19h30 sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JEANNE, Maire de

COUX.

Ont été prises les délibérations* suivantes :

Délibération N° 2024/10 | Désignation du Secrétaire de séance Approuvée

enr o Approbation du Procès-Verbal Conseil Municipal ; Délibération N° 2024/11 du 19 février 2024 Approuvée

Délibération N° 2024/12 | Vote des taux des taxes 2024 Approuvée

Délibération N° 2024/13 | Vote Budget Primitif 2024 Approuvée

Délibération N° 2024/14 | Convention Urbanisme —- CAPCA Approuvée

Délibération N° 2024/15 Nouveau règlement — Attribution de subvention Approuvée associations COUxOISES

Délibération N° 2024/16 | Tableau indemnités élus 2023 Approuvée

*consultables intégralement sur le site de la commune www.coux.fr et sur le panneau d'affichage à l’intérieur de la Mairie COUX, le 02 avril 2024

Jean-Pierre JEANNE, Christine GIGON,

Maire Secrétaire de séance