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Conseil Municipal - Convoc OrdreduJour 21dec2023 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc OrdreduJour 21dec2023 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
le
vendredi
15
décembre
2023
.cce
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
SEANCE
DU
JEUDI
21
DECEMBRE
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
LE
JEUDI
21
DECEMBRE
2023
à
20
HEURES
30
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Tél_:
02
51
43
70
70
—
Fay
: 09
51
A2
1
22
=
nanw
cnioand
fr
- Courrial
: mairioMruaand
fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 21 décembre 2023
Séance ordinaire
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal
N°
délibération Objet de la décision
N° de page
sur la
notice
explicative
2023-93 Présentation des orientations budgétaire pour 2024
2023-94 Décision Modificative n°2023-1 Budget Annexe « Lotissement Les Chaunières »
2023-95 Décision Modificative n°2023-1 Budget Annexe « Lotissement de la Palaire »
2023-96 Clôture Budget Annexe « Lotissement de la Palaire » au 31 décembre 2023 et transfert d’excédent au budget principal 2023 de la commune
2023-97 Excédent du « Lotissement de la Palaire » versé au Budget Principal de la commune et transféré au Budget Annexe « Réserves Foncières »
2023-98
Constitution Groupement de Commande – Terres de Montaigu-CIAS, Communes du territoires – Acquisition systèmes d’impressions informatiques et prestations associées
2023-99 Demande de subvention – Aménagement et sécurisation « Rue Jean Moulin » et déplacement de l’arrêt de bus
2023-100 Autorisation d’engager, liquider et mandater – Dépenses Investissement 2024 avant le vote du Budget Principal 2024
2023-101 Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés pour les commerces automobiles – Années 2024
2023-102 Avis Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2022
2023-103 Avis Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des déchets 2022
2023-104 Avis Rapport annuel sur le service public assainissement collectifs 2022
2023-105 Avis Rapport annuel sur le service public assainissement non collectifs 2022
2023-106 Convention entre Communauté Terres de Montaigu – ARS – CAF - Plan Familles et Santé 2023-2027
2023-107 Convention définissant les modalités de la prestation paie avec le Centre de Gestion de la FPT de la Vendée – Paie dématérialisée
2023-108 Création d’un emploi permanent à temps non complet
2023-109 Délégation du conseil municipal à Madame le maire – Rapport au conseil municipal
Questions diverses : Présentation de la Réserve Foncière