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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc OrdreduJour 21dec2023 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
le vendredi 15 décembre 2023 .cce A l'attention de Mesdames et Messieurs Les membres du Conseil Municipal De CUGAND Objet : Convocation du Conseil Municipal de CUGAND SEANCE DU JEUDI 21 DECEMBRE Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra : LE JEUDI 21 DECEMBRE 2023 à 20 HEURES 30 En mairie, en salle du conseil 7, Place Vincent Ansquer — 85610 CUGAND Vous trouverez l’ordre du jour en annexe. Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, Et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués. Mme Cécile BARREAU Maire de CUGAND MAIRIE de CUGAND- 7, Place Vincent Ansquer — 85610 CUGAND Tél_: 02 51 43 70 70 — Fay : 09 51 A2 1 22 = nanw cnioand fr - Courrial : mairioMruaand fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 21 décembre 2023 Séance ordinaire • Approbation du procès-verbal du conseil municipal N° délibération Objet de la décision N° de page sur la notice explicative 2023-93 Présentation des orientations budgétaire pour 2024 2023-94 Décision Modificative n°2023-1 Budget Annexe « Lotissement Les Chaunières » 2023-95 Décision Modificative n°2023-1 Budget Annexe « Lotissement de la Palaire » 2023-96 Clôture Budget Annexe « Lotissement de la Palaire » au 31 décembre 2023 et transfert d’excédent au budget principal 2023 de la commune 2023-97 Excédent du « Lotissement de la Palaire » versé au Budget Principal de la commune et transféré au Budget Annexe « Réserves Foncières » 2023-98 Constitution Groupement de Commande – Terres de Montaigu-CIAS, Communes du territoires – Acquisition systèmes d’impressions informatiques et prestations associées 2023-99 Demande de subvention – Aménagement et sécurisation « Rue Jean Moulin » et déplacement de l’arrêt de bus 2023-100 Autorisation d’engager, liquider et mandater – Dépenses Investissement 2024 avant le vote du Budget Principal 2024 2023-101 Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés pour les commerces automobiles – Années 2024 2023-102 Avis Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2022 2023-103 Avis Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des déchets 2022 2023-104 Avis Rapport annuel sur le service public assainissement collectifs 2022 2023-105 Avis Rapport annuel sur le service public assainissement non collectifs 2022 2023-106 Convention entre Communauté Terres de Montaigu – ARS – CAF - Plan Familles et Santé 2023-2027 2023-107 Convention définissant les modalités de la prestation paie avec le Centre de Gestion de la FPT de la Vendée – Paie dématérialisée 2023-108 Création d’un emploi permanent à temps non complet 2023-109 Délégation du conseil municipal à Madame le maire – Rapport au conseil municipal Questions diverses : Présentation de la Réserve Foncière