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Convocation - Convocation OrdreduJour 8decembre2022 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OrdreduJour 8decembre2022 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE de CUGAND– 7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND
Tél. : 02 51 43 70 70 – Fax : 02 51 43 61 33 – www.cugand.fr - Courriel : mairie@cugand.fr
Cugand, le vendredi 2 décembre 2022
AFFICHAGE MAIRIE
Objet : Convocation du Conseil Municipal de CUGAND
SEANCE DU JEUDI 8 DECEMBRE 2022
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
LE JEUDI 8 DECEMBRE 2022 à 20 HEURES 30
A l’Espace Culturel du Doué
Rue du Président Auguste Durand – 85610 CUGAND
Vous trouverez l’ordre du jour en annexe.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance,
Et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.
Mme Cécile BARREAU
Maire de CUGANDo Approbation du procès-verbal du conseil municipal 10 novembre 2022
N°
délibération Objet de la décision
N° de page
sur la
notice
explicative
2022-105 Installation d’un nouveau conseiller municipal 1
2022-106 Présentation du plan communal de sobriété énergétique 2
2022-107 Débat d’Orientation Budgétaire 3
2022-108 Projet de mutualisation des services et de rapprochement des pratiques entre les communes de Cugand et de la Bernardière 3
2022-109 Reversement de la taxe d'aménagement à Terres de Montaigu 4
2022-110 Extension du préau du restaurant scolaire : Présentation du projet et demande de subvention 5
2022-111 Délégation de compétence pour une autorisation d’urbanisme 6
2022-112 Echange de parcelles entre les époux CAILLAUD et la commune de Cugand 6
2022-113 La convention de délégation de compétences de la région aux autorités organisatrices de second rang de Vendée 7
2022-114 Participation au COS 2023 8
2022-115 Modification de temps de travail d’un agent 8
2022-116 Création et suppression de postes 9
2022-117 Délégations du conseil municipal à Mme le Maire – Rapport au conseil municipal 9
O R D R E D U J O U R
Séance ordinaire
Du Conseil Municipal
Jeudi 8 décembre 2022