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Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 5 juin 2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Boën-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 5 juin 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 juin 2025
Liste des délibérations approuvées :
1 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à la démission de Monsieur CELLIER
2 – Commission municipale Affaires Sportives, culturelles et tourisme : remplacement de Monsieur CELLIER
suite à sa démission
3 – DM n° 1 Budget Commune
4 – DM n° 1 Budget Réhabilitation de l’ancien hôpital de Boën
5 – Approbation des taxes locales 2025, annule et remplace la délibération du 10 avril
6 – Admission en non-valeur
7 – Participation financière à des établissements scolaires pour les enfants résidant dans la Commune
8 – Acceptation d’un prêt de trésorerie sans intérêts du CCAS pour le budget annexe ex ancien hôpital local
(espace Céladon)
9 – Répartition et versement des aides aux études et investissements dans le cadre de la prime chaleur
d’avenir
10 – Installation complémentaire de systèmes de télégestion incluant la maintenance
11 – Subvention exceptionnelle au club de judo
12 – Subvention exceptionnelle à la société de chasse
13 – Subventions accordées aux associations
14- Renouvellement de la convention avec l’ACCA pour les pigeons
15 – Modification du tableau des effectifs mai 2025
16 – Mise à disposition du service commune études et travaux porté par Loire Forez Agglomération
Le Maire,
Anne JOUANJAN