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Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Boën-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees lors du CM 15 janvier 2026)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Santé,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 JANVIER 2026
1 - Vente d'un bien immobilier - Ancienne MJC - 1 rue Jules Ferry
2 - Restitution des locaux de la Boule du Lignon et mise en place d’une convention d’occupation gracieuse 3 - Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la location de bennes, au transfert et au traitement de déchets encombrants et de l’amiante lié
4 - Mise en application d’un Règlement Intérieur
5 - Création d’un poste permanent à temps complet – modification du tableau des effectifs 6 - Convention d’affiliation au Service de Prévention des collectivités territoriales au Service santé Travail Loire 42 (SPSTL42)
7 - Contribution financière de la commune à l’école privée communale
8 - Question sans prise de décision Réalisation de mesures de la qualité de l'air, de l'eau et des sols ZAC de Champbayard
Le Maire,
Anne JOUANJAN