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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 23 mars 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du jeudi 23 mars 2023 Page 1 sur 3
O.J N° 1 : INTERVENTION EXTÉRIEURE
Présentation de GP Conseil sur les enjeux de la mise en œuvre de la transition énergétique suivie d’une présentation par Monsieur Didier IDES sur les grandes lignes de la loi accélération des énergies renouvelables.
O.J N° 2 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 13 MARS 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 3 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président informe que la prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 13 avril 2023 à 17 heures 30 à la salle du marché couvert
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Aucune décision n’a été prise par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 5 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Aucune décision n’a été prise par le Bureau Communautaire en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 6 : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET DE LA TRANSITION
2023-24 Projet agrivoltaïque d’ARCY-SUR-CURE et poste source à LUCY-LE-BOIS
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée par 30 voix favorables et 21 voix défavorables (61 votants, 51 exprimés)
O.J N° 7 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-25 Approbation du compte de gestion du budget principal de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-26 Approbation du compte de gestion du budget annexe Parc d’activités « Portes du MORVAN et d’AVALLON » de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-27 Approbation du compte de gestion du budget annexe ZAE de VILLIERS NONNAINS de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-28 Approbation du compte de gestion du budget annexe Zone BONJUAN de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 23 mars 2023 à 17 heures 30
Salle des maréchaux de la mairie d’AVALLON Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du jeudi 23 mars 2023 Page 2 sur 3
2023-29 Approbation du compte de gestion du budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de VÉZELAY de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-30 Approbation du compte de gestion du budget annexe Enfance Jeunesse de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-31 Approbation du compte de gestion du budget annexe Déchets Ménagers de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-32 Désignation d’un Président de séance pour l’examen des comptes administratifs
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-33 Approbation du compte administratif du budget principal de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-34 Approbation du compte administratif du budget annexe Parc d’activités « Portes du MORVAN et d’AVALLON » de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-35 Approbation du compte administratif du budget annexe ZAE de VILLIERS NONNAINS de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-36 Approbation du compte administratif du budget annexe Zone BONJUAN de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-37 Approbation du compte administratif du budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de VÉZELAY de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-38 Approbation du compte administratif du budget annexe Enfance Jeunesse de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-39 Approbation du compte administratif du budget annexe Déchets Ménagers de l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-40 Affectation de résultat 2022 – budget principal
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-41 Affectation de résultat 2022 – budget annexe Parc d’activités « Portes du MORVAN et d’AVALLON »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-42 Affectation de résultat 2022 – budget annexe ZAE de VILLIERS NONNAINS
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du jeudi 23 mars 2023 Page 3 sur 3
2023-43 Affectation de résultat 2022 – budget annexe Zone BONJUAN
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-44 Affectation de résultat 2022 – budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de VÉZELAY
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-45 Affectation de résultat 2022 – budget annexe Enfance Jeunesse
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-46 Affectation de résultat 2022 – budget annexe Déchets Ménagers
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-47 Produit 2023 de la taxe GÉMAPI
Rapporteur : Monsieur Christian GUYOT
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-48 Débat d’orientations budgétaires 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : prend acte à l’unanimité
2023-49 Attribution des fonds de concours, des participations et des subventions 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité