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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Bureau communautaire du 29 mars 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Bureau communautaire du 29 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
Liste des délibérations examinées lors du Bureau Communautaire du jeudi 29 mars 2023 Page 1 sur 1
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 6 MARS 2023
Après la modification demandée par Monsieur Didier IDES concernant la rédaction de son intervention inhérente au transfert de compétences eau et assainissement, le PV du 6 mars 2023 est adopté comme suit :
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J. N° 2 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-06 Demande d’une subvention pour la création d’une micro-crèche à ÉTAULES
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-07 Méthodologie d’accompagnement des collectivités pour solariser leur patrimoine et économiser leur énergie
Rapporteurs : Monsieur Didier IDES et le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-08 Label « climat air énergie »
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-09 Avenant n°1 au marché de prestations de restauration
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-10 Créances éteintes
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations examinées
lors du Bureau Communautaire du 29 mars 2023 à 17 heures 30
Salle de réunion de la CCAVM