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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 20 novembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 20 novembre 2023 Page 1 sur 3
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 20 novembre 2023 à 18 heures
Salle du marché couvert d’AVALLON
O.J N° 1 : INTERVENTION EXTÉRIEURE
Présentation de l’organisation du SDIS dans l’Yonne (Rapporteur : le lieutenant Matthieu DOUGUEDROIT) : le lieutenant Matthieu DOUGUEDROIT, Adjoint au chef de la compagnie d’AVALLON-TONNERRE accompagné de trois Officiers supérieurs de la direction et d’une juriste présentent l’organisation du SDIS dans l’Yonne. Le Conseil Communautaire PREND acte de cette présentation.
O.J N° 1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 23 OCTOBRE 2023
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 3 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Aucune information diverse n’a été donnée du fait de l’absence du Président.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Aucune information sur les délégations du Président n’a été donnée du fait de son absence.
O.J N° 5 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Le Bureau Communautaire n’a pris aucune décision inhérente à ses délégations.
O.J N° 6 : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
Présentation du diagnostic des plans de mobilité (Rapporteur : Monsieur Didier IDES) : Monsieur Didier IDES rappelle que le bureau d’études « IMMERGIS SAS » a été retenu pour élaborer le plan de mobilité simplifié couplé à un schéma directeur cyclable et le plan de mobilité employeur. Le prestataire présente le diagnostic des deux plans de mobilité susvisés. Le Conseil Communautaire PREND acte de cette présentation.
2023-118 Plan local d’urbanisme intercommunal : approbation de la révision allégée n°1, dite « Entrées de ville »
Rapporteurs : Monsieur Didier IDES et Caroline STÉPHAN
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-119 Plan local d’urbanisme intercommunal : bilan de la concertation préalable et arrêt du projet de révision allégée n°2 dite « réduction de zones naturelles et agricoles sur les communes d’AVALLON, d’ÉTAULES et de MAGNY »
Rapporteur : Monsieur Didier IDES et Caroline STÉPHAN
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
2023-120 Avenant au marché « prestation de tri et conditionnement des emballages recyclables » avec la société COVED
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-121 Avenant au marché de traitement des déchets ménagers résiduels avec la société SUEZ RV CENTRE
EST
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 20 novembre 2023 Page 2 sur 3
2023-122 Modification du contrat n°1 de collecte des déchets ménagers et du tri en porte à porte avec la société
SEPUR
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-123 Signature d’un nouveau contrat concernant la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP
2024) pour les déchets d’éléments d’ameublement collectés pour la période 2024-2029
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 8 : VOIRIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
2023-124 Modification du tableau de la voirie communale éligible au fonds de concours « voirie » en lien avec le projet de la véloroute
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 9 : ENFANCE-JEUNESSE
2023-125 Modifications du règlement de fonctionnement des structures d’accueil de la petite enfance
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 10 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-126 Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses – budget annexe « gestion du service des déchets ménagers et assimilés »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-127 Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses – budget annexe « gestion du service Enfance/Jeunesse »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-128 Décision modificative n°2023-4 du budget annexe 2023 « gestion du service Enfance/Jeunesse » Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-129 Décision modificative n°2023-3 du budget autonome 2023 « gestion du service des déchets ménagers et assimilés »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-130 Décision modificative n°2023-4 du budget principal 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-131 Renouvellement d’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la Région Bourgogne-Franche-Comté
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 11 : RESSOURCES HUMAINES
2023-132 Retrait de la délibération 202-108 « attribution d’une prime à un agent en contrat aidé » et autorisation de signature d’un avenant au contrat de travail d’un Agent administratif et d’accueil à la piscine intercommunale
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO
Délibération : adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 20 novembre 2023 Page 3 sur 3
O.J N° 12 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
o Monsieur Camille BOÉRIO rappelle que la réunion animée par la DDT de l’Yonne, ayant pour objet la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables, initialement prévue le mardi 24 octobre 2023, aura lieu le mardi 28 novembre 2023 à 10 heures à la CCAVM.
o Monsieur Camille BOÉRIO explique que les documents administratifs, que les communes demandent à faire relier par François BARBANCE, devront être dorénavant déposés et repris au siège de la Communauté de Communes. o En réponse à Monsieur Patrick MOREAU expliquant avoir reçu un mail de Madame Catherine PRÉVOST, Monsieur Olivier RAUSCENT explique qu’une réunion est organisée le 21 décembre 2023 en présence du Conseil Départemental de l’Yonne afin de redéfinir la répartition financière des frais de fonctionnement de l’utilisation du complexe de MONTILLOT (cf. : gymnase et salle des fêtes) entre la commune et l’intercommunalité.