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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 23 octobre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 23 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 23 octobre 2023 Page 1 sur 2
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 23 octobre 2023 à 17 heures 30
Salle du marché couvert d’AVALLON
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Le Bureau Communautaire n’a pris aucune décision inhérente à ses délégations.
O.J N° 5 : DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
2023-110 Attribution du marché d’enlèvement, de transport, de traitement et de valorisation des déchets de la déchetterie de SAINT-BRANCHER
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-111 Adhésion au groupement de commandes pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 6 : AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
2023-112 Tarification forfaitaire pour une occupation temporaire sur l’aire d’accueil de grand passage des gens du voyage
Rapporteur : Monsieur Joël TISSIER
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-113 Décision modificative n°2023-3 du budget annexe 2023 « gestion du service Enfance/Jeunesse »
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-114 Projet 2024 d’une marche solidaire « Le Grand Huit »
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité (8 abstentions) Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 23 octobre 2023 Page 2 sur 2
O.J N° 8 : RESSOURCES HUMAINES
2023-115 Création d’un poste permanent de Rédacteur à temps complet au service « Ressources Humaines »
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-116 Création d’un poste permanent d’Adjoint d’animation à temps complet à l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-117 Création d’un poste permanent d’Adjoint d’animation à temps complet à l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 10 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
En réponse à Monsieur Louis VIGOUREUX, Monsieur Olivier BERTRAND explique que la Commission « déchets ménagers et assimilés, protection de l’environnement et cadre de vie » réfléchit à plusieurs scénarios qui seront présentés avant la fin de l’année 2023 (cf. : collecte en porte à porte, abri-bacs, composteurs collectifs, composteurs individuels…) afin de satisfaire l’obligation de proposer une solution aux usagers pour la collecte des biodéchets à compter du 1er janvier 2024.
En réponse à Madame Agnès JOREAU, le Président indique qu’il proposera au Bureau Communautaire, lors sa prochaine séance, d’émettre un avis sur une expérimentation de faire distribuer les sacs aux usagers pour la collecte des déchets ménagers et du tri en porte à porte par les communes rurales volontaires et d’assurer une permanence mensuelle, le samedi matin, à AVALLON.
Monsieur Didier IDES suggère que l’opportunité de mutualiser les services « paie » des communes volontaires soit instruite compte tenu des difficultés rencontrées pour s’assurer du respect de la législation. Monsieur Didier IDES rappelle que la Direction Départementale des Territoires de l’Yonne organise une réunion d’information sur la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables, le mardi 24 octobre 2023 à 10 heures au siège de la CCAVM.