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Déliberation - 04 LISTE DELIB 02042025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - 04 LISTE DELIB 02042025)
Thèmes du document : Loisirs, Démocratie, Logement,
1/2
;
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 avril 2025
-cinq, le deux avril à vingt heures, se sont réunis à Bouvron, les membres du Conseil
Municipal de Bouvron, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron, dûment
convoqués le 26 mars deux mille vingt-cinq.
En présence de :
M. Emmanuel VAN BRACKEL, M. Francis BLANCHARD, M. Jeremy JEUSSET, Mme Laurence LE PENHUIZIC,
M. Jacques POUGET, Mme Clotilde SHAMMAS, M. Sylvain MALO, M. Xavier SAMZUN, Mme Mercedes
DUFOUR-GATTI, Mme Caroline GASTARD, M. Emmanuel ROUILLE, Mme Sabine BAILLERGEAU-STEFFEN,
M. Albert BICHON, Mme Murielle LECLERC, et M. Jérôme LE MENE.
Excusés : M. Thierry MÉNORET ayant donné pouvoir à M. Jacques POUGET, M. Gaël CHARRIAU ayant
donné pouvoir à Mme Clotilde SHAMMAS, Mme Maud BORE ayant donné pouvoir à M. Emmanuel VAN
BRACKEL, M. Shamy RAVDJEE ayant donné pouvoir à M. Xavier SAMZUN, M. Max PIJOTAT ayant donné
pouvoir à M. Albert BICHON, Mme Héloïse PIERRE ayant donné pouvoir à Mme Caroline GASTARD.
Absente : Mme LORIEUX-WOLFF Armelle.
Secrétaire de séance : Mme Laurence LE PENHUIZIC.
La séance débute à 20h10.
Tableau des délibérations
N° Thème Objet de la délibération ou de la décision VOTE
DCM-2025-
04.01 Budget territoires
19 voix pour, 2
abstentions, 0
voix contre
DCM-2025-
04.02 Budget
19 voix pour, 2
abstentions, 0
voix contre
DCM-2025-
04.03 Budget uel
19 voix pour, 2
abstentions, 0
voix contre 2/2
DCM-2025-
04.04 Budget Demande de subvention fonds vert pour
19 voix pour, 2
abstentions, 0
voix contre
DCM-2025-
04.05 Budget Demande de subvention auprès des services de
- recyclage foncier
Unanimité
DCM-2025-
04.06
Autres
domaines de
compétence
s
Participation financière de la commune aux
Unanimité
DCM-2025-
04.07 Budget Fixation des tarifs de la régie location de salles et
spectacles municipaux.
19 voix pour, 2
abstentions, 0
voix contre
DCM-2025-
04.08 Budget Subvention pour les 80 ans de la reddition Unanimité
DCM-2025-
04.09
Foncier/urba
nisme Convention avec Habitat 44.
17 voix pour, 2
abstentions, 2
voix contre
DCM-2025-
04.10 Budget Tarification de la salle des sports Unanimité
DCM-2025-
04.11
Foncier/urba
nisme Droit de préférence sur un espace boisé classé
20 voix pour, 1
abstention, 0
voix contre
Fin de séance à 21h50 le 02/04/2025.
La secrétaire de séance, Emmanuel VAN BRACKEL
Maire de BOUVRON