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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 2025 03 05
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 2025 03 05)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Logement,
commune de
BOUVRON
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le cinq mars à vingt heures, se sont réunis à Bouvron, les membres du Conseil Municipal de Bouvron, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron, dûment convoqués le 27 février deux mille vingt-cinq. Les maquettes budgétaires ont quant à elles été adressées aux membres du conseil municipal le 20 février 2025.
En présence de :
M. Emmanuel VAN BRACKEL, M. Francis BLANCHARD, M. Jeremy JEUSSET, Mme Laurence LE PENHUIZIC,
M. Jacques POUGET, Mme Clotilde SHAMMAS, M. Thierry MÉNORET, M. Sylvain MALO ((arrivé pour le point n°3), Mme Mercedes DUFOUR-GATTI, Mme Caroline GASTARD, M. Gaël CHARRIAU, M. Emmanuel ROUILLE, Mme Maud BORE (arrivée pour le point n°3), M. Shamy RAVDIEE, M, Albert BICHON, et Mme Murielle LECLERC, Mme Héloïse PIERRE et M. Jérôme LE MENE.
Excusés : Mme Sabine BAILLERGEAU-STEFFEN ayant donné pouvoir à M. Jeremy JEUSSET, M. Xavier
SAMZUN ayant donné pouvoir à M. Shamy RAVDIEE, M. Max PUOTAT ayant donné pouvoir à M. M. Albert BICHON.
Absente : Mme Armelle LORIEUX-WOLFF.
Secrétaire de séance : Mme Clotilde SHAMMAS
Pour faciliter la lecture du présent compte-rendu, l'écriture inclusive ne sera pas mise en place. Mesdames et Messieurs les élu.e.s seront désigné.e.s comme les « élus »,
La séance débute à 20h05.
Tableau des délibérations
N° Thème Objet de la délibération ou de la décision VOTE Approbation du compte de gestion - budget principal | 19 voix pour,
DCM-2025- 2 abstentions, 03.01 Budget 0 voix contre DCM-2025- Approbation du compte de gestion - budget Unanimité 03.02 Budget écoquartier
Approbation du compte de gestion - budget 19 voix pour,
DCM-2025- assainissement 2 abstentions, 03.03 Budget 0 voix contre DCM-2025- Approbation du compte administratif - budget Unanimité 03.04 Budget principal
1/2 DCM-2025- Approbation du compte administratif - budget Unanimité
03.05 Budget écoquartier
DCM-2025- Approbation du compte administratif - budget Unanimité
03.06 Budget assainissement
Approbation des résultats 19 voix pour,
DCM-2025- 2 abstentions, 03.07 Budget 0 voix contre
DCM-2025- Approbation du budget primitif 2025 - budget Unanimité 03.08 Budget principal
DCM-2025- Approbation du budget primitif 2025 - budget Unanimité 03.09 Budget écoquartier
Approbation du budget primitif 2025 - budget 19 voix pour,
DCM-2025- assainissement 2 abstentions, 03.10 Budget 0 voix contre
18 voix pour,
DCM-2025- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales |2 abstentions, 03.11 Budget pour l'année 2025 oo 0 voix contre
DCM-2025- Subvention pour l'anniversaire des 80 ans de la Unanimité 03.12 Budget reddition
18 voix pour,
DCM-2025- 3 abstentions,
03.13 Foncier/urbanisme | Vente de l’ancien centre technique municipal 0 voix contre
DCM-2025- | Autres domaines | Convention de la pause méridienne avec l'éducation | Unanimité 03.14 de compétences | nationale
DCM-2025- | Autres domaines | Gratuité pour la location des salles communales dans | Unanimité 03.15 de compétences |le cadre des élections
Fin de séance à 22h15 le 05/03/2025.
La secrétaire de séance,
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Emmanuel VAN BRACKEL
Maire An RAI NDON
2/2