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Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - 202606 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
commune de
BOUVRON
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juin 2026
L'an deux mille vingt-six, le dix juin à dix-neuf heures, se sont réunis à Bouvron, les membres du Conseil Municipal de Bouvron, sous là présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron,
dûment convoqués le quatre juin deux mille vingt-six.
En présence de :
AOUSTIN Geneviève COUËDEL Marilyne SHAMMAS Clotilde
BUFFARD Rodolph DUFOUR-GATTI VAN BRACKEL Emmanuel Mercedes
CAUGANT Cédric GUYET Charlotte
CHARRIAU Gaël GUYOT François
CHAUDET SELLIER Denis HINSBERGER Mathieu
CHEREL Olena HUET Lucie-Anne
CHIRON Peter LE MENÉ Jérôme
COUËDEL Hervé LE PENHUIZIC Laurence
Excusés : M. ARCANGELI Jean-Pascal ayant donné pouvoir à Mme SHAMMAS Clotilde, Mme BAILLERGEAU STEFFEN Sabine, Mme GASTARD Caroline ayant donné pouvoir à M. CHARRIAU Gaël, Mme GUILLEMOT Anaïs ayant donné pouvoir à M. GUYOT François, M. RAVDJEE Shamy ayant donné
pouvoir à M. VAN BRACKEL Emmanuel.
Secrétaire de séance :
La séance débute à 19h00.
M. BUFFARD Rodolph.
Tableau des délibérations
N° Thème Objet de la délibération ou de la décision VOTE
19 voix POUR,
Budaet Subventions et gratuités de salles allouées aux|0 voix CONTRE
DCM-2026- g associations et 0
06.01 ABSTENTION
22 voix POUR,
DCM-2026- Budget Subvention pour le CCAS. LE x CONTRE
06.02 ABSTENTION
22 voix POUR,
Ressources Adhésion au Dispositif de signalement proposé par le|0 voix CONTRE DCM-2026- Humaines Centre de Gestion de Loire-Atlantique. et 0
06.03 ABSTENTION
1/2 22 voix POUR,
DCM-2026- Rares Recours au contrat d'apprentissage. ue ix CONTRE
06.04 ABSTENTION
22 voix POUR,
DCM-2026- Frs Création d'emploi permanent au service technique. ue ix CONTRE
06.05 ABSTENTION
22 voix POUR,
DCM-2026- nie Création d'un emploi permanent au service enfance. ue ix CONTRE
06.06 ABSTENTION
22 voix POUR,
DCM-2026- Rs Mise en œuvre du dispositif argent de poche. ue x CONTRE
06.07 ABSTENTION
22 voix POUR,
DcM-2026- | Conseil municipal | Désignation d'un référent bulletin secret. LE ix CONTRE
06.08 ABSTENTION
| 22 voix POUR,
Conseil municipal Désignation d'un représentant au conseil d'administration | 0 voix CONTRE
DCM-2026- P&" | de l'association BSA. et 0
06.09 ABSTENTION
22 voix POUR,
Foncier/urbanism . . us 0 voix CONTRE DCM-2026- e Bail commercial pour une activité de psychologue. et 0
06.10 ABSTENTION
22 voix POUR,
DCM-2026- Foncier/hrpanism Adhésion au CAUE 44. ex CONTRE
06.11 ABSTENTION
22 voix POUR,
Autres domaines | Adhésion au dispositif animation sportive du conseil | 0 voix CONTRE
DCM-2026- | de compétences | départemental. et 0
06.12 ABSTENTION
22 voix POUR,
DCM-2026- np Partenariat avec la billetterie culturelle du COS44. ue ix CONTRE
06.13 ABSTENTION
Instauration de la redevance d'occupation du domaine D NCONTRE
DCM-2026- Budget public par les opérateurs de communications et 0
06.14 électroniques. ABSTENTION 22 voix POUR,
Budaet Subvention pour l'obstruction de cheminée afin | 0 voix CONTRE
DCM-2026- q d'empêcher l'installation de nids de choucas. et 0
06.15 ABSTENTION
Fin de séance à 21h25 le 10/06/2026.
Le secrétaire de séance, Emmanuel VAN BRACKEL
Maire de BOUVRON
LG