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Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - 20260428 Liste deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Logement,
commune de FF
BOUVRON
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 avril 2026
Le conseil municipal de Bouvron légalement convoqué le 15 avril 2026 en séance publique par le maire s'est réuni dans la salle du conseil municipal à la mairie de Bouvron, le 28 avril à 19 h, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL. Les maquettes budgétaires ont quant à elles été adressées aux membres du conseil municipal le 15 avril 2026.
En présence de :
AOUSTIN Geneviève CHIRON Peter LE PENHUIZIC Laurence
ARCANGELI Jean-Pascal COUËDEL Hervé RAVDIJEE Shamy
BAILLERGEAU STEFFEN Sabine DUFOUR-GATTI Mercedes SHAMMAS Clotilde
BUFFARD Rodolph GUILLEMOT Anaïs VAN BRACKEL Emmanuel
CAUGANT Cédric GUYET Charlotte
CHARRIAU Gaël GUYOT François
CHAUDET SELLIER Denis HUET Lucie-Anne
CHEREL Olena LE MENÉ Jérôme
Excusés : Mme GASTARD Caroline ayant donné pouvoir à M. CHARRIAU Gaël, Mme COUËDEL Maryline ayant donné pouvoir à Mme LE PENHUIZIC Laurence, M. HINSBERGER Mathieu ayant donné pouvoir à Mme AOUSTIN Geneviève,
Absent : M. GUYOT François (pour la délibération DCM-2026-04-28.23).
Secrétaire de séance : Mme SHAMMAS Clotilde
Pour faciliter la lecture du présent compte-rendu, l'écriture inclusive ne sera pas mise en place. Mesdames
et Messieurs les élu.e.s seront désigné.e.s comme les « élus ».
La séance débute à 19h00.
Tableau des défibérations
1/3 N° Thème Objet de la délibération ou de la décision VOTE
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation du compte de gestion - budget principal voix CONTRE et 0 |__28.01 ABSTENTION
| DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation du compte de gestion - budget écoquartier | voix CONTRE et O 28.02 ABSTENTION
DCM- : . 23 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbalon du compte de gestion - budget voix CONTRE et 0 28.03 ABSTENTION
DCM- 22 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation du compte administratif - budget principal voix CONTRE et 0 28.04 ABSTENTION
DCM- 22 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation du compte administratif - budget écoquartier | voix CONTRE et 0 28.05 | ABSTENTION _
DS 4- Budget Approbation du compte administratif - budget EE ROTRE à do
28.06 assainissement ABSTENTION
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation des résultats du budget principal voix CONTRE et 0 28.07 ABSTENTION
DCM- 19 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation du budget primitif 2026 - budget principal voix CONTRE et 4 28.08 ABSTENTIONS
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation du budget primitif 2026 - budget écoquartier | voix CONTRE et 0 28.09 ABSTENTION
De 0 à. PR Approbation du budget primitif 2026 - budget COTES 2
28.10 assainissement ABSTENTION
. 4- Budget es d'imposition des taxes directes locales pour l'année ARE h è 0
28.11 ABSTENTION
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- | Conseil municipal | Fixation des crédits alloués à la formation des élus. voix CONTRE et 0 28.12 ABSTENTION
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- Budget Approbation des résultats du budget assainissement voix CONTRE et 0 28.13 ABSTENTION
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- | Conseil municipal | Vente du foncier de l'ilot Datin/Gendron voix CONTRE et 0
28.14 ABSTENTION
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- | Foncier/urbanisme | Convention de minoration foncière avec l'EPF. voix CONTRE et 0
| 28.15 ABSTENTION
DCM- 23 voix POUR, 0
2026-04- | Conseil municipal | Désignation des représentants pour TE44 voix CONTRE et 0 | 28.16 ABSTENTION
2/3 | DOM Participation financière de la commune aux dépenses de 23 voix PEUR, 0 [2026-04 Budget fonctionnement de l'école privée voix CONTRE et 0 28.17 ° ABSTENTION
DCM- . 23 voix POUR, 0 2026-04- Aurésdananes de Adhésion à l'association CHoCOBN44. voix CONTRE et 0
28.18 p ABSTENTION
ES Communauté de | Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 23 voix POUR, 0 2026-04- nie SPANC voix CONTRE et 0
28.19 LE _ ABSTENTION | DCM- 23 voix POUR, 0 2026-04- Fees Désignation d’un référent déontologie. voix CONTRE et 0 28.20 ABSTENTION
DCM Désignation des membres de la commission 23 VOB PEUR; 0 2026-04- Budget intercommunale des Impôts Directs (CIID) volx CONTRE et 0 28.21 P ABSTENTION
DCM- 23 voix POUR, 0 2026-04- Budget Approbation des résultats du budget écoquartier voix CONTRE et 0
28.22 ABSTENTION
BCMS Amendes des police 2026. Subvention pour le projet de 22 voix POUR, G 2026-04- Budget travaux de sécurisation 2026 voix CONTRE et 0 28.23 ‘ ABSTENTION
Fin de séance à 21h20 le 28/04/2026.
La secrétaire de séance, Emmanuel VAN BRACKEL
3/3