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Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Four.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 1103 2 attribution subventions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
îiT.ff Département de l'lsère
Arrondissement de la Tour du Pin
Dé I i bé ration 2024-1L03-2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 1.1 MARS 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 15
Présents: 13
Votants: 15
L'an deux mil vingt-trois,
le lundi LLmars2024
le Conseil Municipal de la commune de FOUR
dûment convoqué le 06 mars s'est réuni en session ordinaire à
la mairie, sous la présidence de Jean PAPADOPULO, Maire. La
séance est ouverte à 20h00.
Présents : Jean Papadopulo, Anh Brun, Eric Doyen, Christelle Bernard, Marielle Berlioz, Emilie
Delwaulle, Cécile Gerey, Matthieu Querenet, Nicolas Jambot, Patrice Fournier, Jimmy Delroise, Véronique Luxos, Serge Comberousse
pouysllg_! Pascale Besch à Marielle Berlioz, Matthieu Joly à Cécile Gerey
Absent : /
Secrétaire de séance : Matthieu Querenet est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de l'article L2L2L-LS du CGCT.
OBJET : Attribution de subventions communales pour l'année 2024
Monsieur Querenet présente au conseil municipal les demandes de subventions d'une association com munales et organismes extérieurs.
Subventions exceptionnelles liées à l'organisation d'évènement
Association Manifestation Montant
AnimaFour Représentation octobre 450 €
Total 450 €
Organisme extérieur Montant
Comice Agricole 2024 à Roche 250 €
Total 250 €
ll est proposé au Conseil municipal d'inscrire les subventions présentées au budget primitil pour un montant de 700€ Le Conseil Municipal, à l'unanimité décide:
- d'approuver l'attribution de subventions communales pour 1'année2024
Acte rendu exécutoire par ! - dépôt en Sous-Préfecture le t û ilAn. Z0Zû - publication et/ou notification le I 4 ilAn,
Z1;2l,
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Pour copie conforme.
Jean Papadopulo,
Maire de Four
Matthieu Querenet,
Secrétaire de séance