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Conseil Municipal - 2024 2901 2 CA 2023
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Four.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 2901 2 CA 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de l'lsère
Arrondissement de la Tour du Pin
Dé I i bé ration 2024-290L-2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELlBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 29 JANVIER2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 15
Présents: 11
Votants : 14
présents : Jean Papadopulo, Anh Brun, Matthieu Joly, Christelle Bernard, Pascale Besch, Cécile Gerey,
Matthieu Querenet, Nicolas Jambot, Jimmy Delroise, Véronique Luxos, Serge Comberousse pouvoirs: Eric Doyen à Matthieu Joly, Marielle Berlioz à Christelle Bernard, Patrice Fournier à Jean
Papadopulo, Emilie Delwaulle à Cécile Gerey.
Absent: /
Secrétaire de séance : Matthieu Querenet est nommé secrétaire de séance conformément aux
dispositions de l'article L2LZL-IS du CGCT.
Objet : : Adoption du compte administratif 2023
Le Conseil,
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire,
Vu le CGCT et notamment ses articles L2L2L-L4, L2L2L-2L etL2L2L-29 relatif à la désignation
d'un président autre que la maire pour présider au vote du compte administratif et aux modalités de scrutin pour le vote des délibérations,
Vu le CGCT et notamment son article L2L2L-3L relatif à l'adoption du compte administratif et
du compte de gestion,
Considérant que Monsieur Matthieu Joly a été désignée pour présider la séance lors de
l'adoption du compte administratil
Considérant que Monsieur Papadopulo, Maire, s'est retiré pour laisser la présidence à Monsieur Matthieu Joly pour le vote du compte administratif,
Délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2023 dressé par l'ordonnateur, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré,
L'an deux mil vingt-quatre,
le lundi 29 janvier
le Conseil Municipal de la commune de FOUR
dûment convoqué le 24 janvier 2024 s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence de Jean PAPADOPULO,
Maire. La séance est ouverte à 20h05.
Vu le compte de gestion de l'exercice 2023 dressé par le comptable COMNE ADMINISTRATIF PRINCIPAI.
Li bel lés
Fonctionnement lnvestissemement Ensembl e
Déoenses ou défici Recettes ou excédents Dépenses ou défici Recettes ou excédents Dépenses ou déficil Recettes ou excédents
Résultat reporté 2023 267 297.94( 62 858.55 € 456 599.28 €
Résultat de dôture 2022 434 733.46 ( 75 941.04 € 358 792.42 €
0pération de l'exercice 915 218.94 € 1 182 516.88 ( 688 282.78 € 625 424.23( 1 603 501.72 € 1 807 941,11 €
Affectation 106 632.53 (
Résultat de dôture 595 398.87 € r38 799.59 € 204 439.39 r
Besoin de financement 138 799.59 {
Reste à réaliser (RAR) 222 800.00 € 236 000,00 €
Eesoin de financement des RAR $ 2m.00€
Besoin total de financement 125 599,s9 €
Affectation du résultat [1068] 150 000.00
Excédent de fonctionnement (0021 445 398,87 €
Le conseil municipal :
Approuve le compte administratif 2023 lequel peut se résumer dans le tableau ci-dessus.
Constate que pour la comptabilité principale toutes les sommes inscrites, y compris les reports
des résultats de fonctionnement et d'investissement, les crédits portés à titre budgétaire aux
différents comptes sont sincères ainsi que les restes à réaliser,
Vote et d'arrête les résultats tels que résumés ci-dessous
Pour: LL
Contre : 3 (J Delroise, S Comberousse, V Luxos)
Abstention :0
Acte rendu exécutoire par: - dépôt en Sous-Préfecture le 01 FEV, 2021r
- publication et/ou notification le 0 1 FE|l, Z0Z/,
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Matthieu Joly,
Adjoint délégué aux finan
Matthieu Querenet,
Secrétaire de séance