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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune d'Huisseau-sur-Mauves.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Département
du
Loiret
Communauté
de
Communes
des
Terres
du
Val
de
Loire
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Commune
de
Huisseau-sur-Mauves
Modification
simplifiée
n°1
Approbation
2.1
—
Orientations
d'aménagement
et
de
programmation
Vu
pour
être
annexé
à
notre
délibération
en
date
de
ce jour,
Révisé
le 23-02-2008
Le
ño/06)
Lopn
La
Présidente
Modification
simplifiée
approuvée
le
4e fe
£/
107.
Ne
DU
VAL
EE
LOIRE
sr
te
LE
=.
B
ë 1.
Généralités
L'article
L
151-6
du
code
de
l'urbanisme
stipule
que
« Les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation
comprennent,
en
cohérence
avec
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durables,
des
dispositions
portant
sur
l'aménagement,
l'habitat,
les
transports
et
les
déplacements.
1...» L'article
L151-7
du
C.U,
précise
que
« Les
orientations
d'aménagement
et de
programmation
peuvent
notamment: 1° Définir
les
actions
et opérations
nécessaires
pour
mettre
en
valeur
l'environnement,
notamment
les
continuités
écologiques,
les
paysages,
les
entrées
de
villes
et
le patrimoine,
lutter
contre
l'insalubrité,
permettre
le renouvellement
urbain
et assurer
le développement
de
la commune
;
2° Favoriser
la mixité fonctionnelle
en prévoyant
qu'en
cas
de réalisation
d'opérations
d'aménagement,
de
construction
ou
de
réhabilitation
un
pourcentage
de
ces
opérations
est
destiné
à
la
réalisation
de
commerces
;
3°
Comporter
un
échéancier
prévisionnel
de
l'ouverture
à l'urbanisation
des
zones
à urbaniser
et de
la
réalisation
des
équipements
correspondants
;
4°
Porter
sur
des
quartiers
ou
des
secteurs
à
mettre
en
valeur,
réhabiliter,
restructurer
ou
aménager
;
5°
Prendre
la forme
de
schémas
d'aménagement
et préciser
les
principales
caractéristiques
des
voies
et espaces
publics
;
6°
Adapter
la
délimitation
des
périmètres,
en
fonction
de
la
qualité
de
la
desserte,
où
s'applique
le
plafonnement
à proximité
des
transports
prévu
aux
articles
L. 151-35
et
L.
151-36.
»
Les
orientations
d'aménagement
exposent
donc
la
manière
dont
la
collectivité
souhaite
mettre
en
valeur,
réhabiliter,
restructurer
ou
aménager
des
quartiers
ou
des
secteurs
de
la
commune.
Les
orientations
d'aménagement
se
superposent
avec
les
règles
édictées
dans
le
règlement
sur
les
même
quartiers
ou
secteurs.
Elles
sont
opposables
aux
autorisations
d'occupation
du
sol
ou
aux
opérations
d'aménagement
dans
une
relation
de
compatibilité.
2.
Les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation
La
commune
de
Huisseau-sur-Mauves
a défini
des
orientations
d'aménagement
et de
programmation
sur
la
première
phase
de
la
zone
à
urbaniser
des
«
Pluviers
»,
classée
en
zone
1AU
qui
précisent
les
conditions
d'urbanisation
de
cette
première
phase.
Le
solde
de
cette
zone
(secteur
de
«
l'Enfer
»)
est
maintenu
en
zone
AUUBb*,
sur
lequel
s'applique
un
plan
masse.
La
commune
de
Huisseau-sur-Mauves
décide
donc
d'imposer
pour
le développement
de
la zone
LAU :
°
les
principes
de
liaisons
routières,
«
les
principes
de
liaison
douce,
«
les
espaces
communs
et
leur
nature,
°e
des
mesures
d'intégration
paysagère
Tout
projet
présenté
sur
la zone
1AU
devra
prendre
en
compte
ces
orientations
d'aménagement
et
de
programmation. Modification
simplifiée
n°1
PLU
Huisseau-sur-Mauves
— Orientations
d'aménagement
—-Approbation
1 3.
La
zone
1AU
des
«
Pluviers
» et ses
orientations
d'aménagement
et de
programmation
a
Présentation
de
la
zone
Le
secteur
des
Pluviers
se
situe
au
nord
du
centre-bourg
de
Huisseau-sur-Mauves.
Il est
bordé
à l’est
par
la Rue
de
Patay
(RD
n°3)
et
au
sud
par
la
rue
de
Châtre.
Il est
bordé
à
l’ouest
par
une
entreprise
de
maçonnerie
et
au
nord
par
des
maisons
individuelles.
Le terrain
est
actuellement
exploité
à titre
précaire.
NC
La
municipalité
souhaite
gérer
l’organisation
du
développement
de
ce
vaste
secteur.
Elle
souhaite
l'aménagement
en
priorité
du
secteur
des
Pluviers
situé
à
proximité
du
centre-bourg.
Cette
première
phase
permettra
de
densifier
le centre-bourg.
La
partie
nord
(secteur
de
«
l’Enfer
»)
sera
aménagée
dans
un
second
temps,
en
plusieurs
tranches
compte
tenu
de
son
importance.
Modification
simplifiée
n°1
PLU
Huisseau-sur-Mauves
— Orientations
d'aménagement
-Approbation
2 Les
orientations
d'aménagement
La
zone
s’aménagera
en
une
seule
fois
sous
la forme
d'une
opération
groupée
portant
sur
la totalité
de
la zone.
Voirie,
accès
L'opération
sera
obligatoirement
desservie
depuis
la
rue
de
Châtre
par
deux
accès
au
maximum.
Tout
accès
routier
sur
la
route
de
Patay
(RD
n°3)
est
interdit.
Une
réserve
foncière,
d'une
largeur
minimum
de
8
mètres,
devra
être
prévue
pour
un
futur
accès
routier
vers
le
solde
de
la
zone
à
l’ouest.
Un
parking
devra
être
aménagé
pour
les
visiteurs.
Il devra
contenir
un
minimum
de
5
places.
Chaque
lot
libre
devra
comporter
un
aménagement
au
niveau
de
la
clôture
et
du
portail
(recul
ou
x
portail
automatique
à
l'alignement),
afin
de
permettre
un
stationnement
direct
sans
aucun
empiétement
sur
le domaine
public.
Liaisons
douces,
espace
commun
Des
liaisons
douces
seront
aménagées
en
parallèle
des
voies
principales
ainsi
que
pour
relier
le futur
espace
commun
à
la
rue
de
Patay
et
à
la
rue
de
Châtre
(face
à l'emplacement
réservé
n°
3
prévu
pour
relier
les
équipements
scolaires)
et
au
solde
de
la voie.
L'aménagement
de
la
zone
devra
s'organiser
autour
d’un
espace
commun
central
structurant,
appropriable
par
les
habitants
du
quartier,
qui
devra
être
végétalisé
et
planté
d’arbres
et
d'arbustes
d’essences
adaptées
au
sol
local.
Logements La
zone
1AU
devra
respecter
une
densité
moyenne
de
18
logements/hectare.
Le
sens
de
faitage
des
constructions
principales
situées
en
façade
de
la
rue
de
Patay
et
de
la
rue
de
Châtre
devra
être
parallèle
aux
rues.
Habitat
groupé
La
zone
1AU
devra
comprendre
un
minimum
de
8
logements
locatifs
aidés
ou
libres,
en
façade
de
la
rue
de
Patay,
groupés
par
ensemble
de
deux
ou
trois
logements
et de
typologie
T2,
T3
ou
T4.
Ces
constructions
principales
seront
implantées
obligatoirement
avec
un
recul
compris
entre
2
m
et
4
m
du
futur
alignement,
leur façade
principale
étant
côté
rue
de
Patay
et devant
être
traitée
avec
une
attention
particulière.
Environnemen
t,
paysage
L'opération
d'aménagement
devra
prévoir
des
bandes
boisées
au
nord,
d'une
largeur
minimale
de
3
mètres,
le
long
des
habitations
existantes,
ainsi
que
sur
la
limite
ouest
afin
d'isoler
les
constructions
du
bâtiment
d'activité
existant.
Ces
bandes
boisées,
composées
d’essences
adaptées
au
sol
local,
devront
mêler
des
arbustes
à fleurs,
des
fruitiers,
des
feuillages
persistants
et
caducs
et
des
arbres
de
haute
tige.
Les
essences
des
arbustes
devront
être
en
majorité
mellifères
Des
haies
vives,
composées
d’essences
adaptées
au
sol
local,
mêlant
des
arbustes
à fleurs,
des
fruitiers,
des
feuillages
persistants
et
caducs,
devront
être
plantées
sur
la
zone.
Ces
essences
devant
être
en
majorité
mellifères.
Des
arbres
de
haute
tige
devront
être
plantés
le
long
des
voies
créées.
Gestion
des
eaux
pluviales
Les
eaux
pluviales
devront
être
gérées
dans
le cadre
de
l’opération.
L'aménagement
du
site
devra
prévoir
le dévoiement
du
réseau
existant
en
servitude.
Le
long
des
voies
créées
à
l’intérieur
du
lotissement,
il
est
imposé
un
aménagement
paysager
des
systèmes
de
rétention.
Modification
simplifiée
n°1
PLU
Huisseau-sur-Mauves
—
Orientations
d'aménagement
—-Approbation
3 AUUBb*
Légende : Accès
routier
Réserve
foncière
pour
accès
routier
futur
Liaison
piétonne
Habitat
groupé
locatif
{ \
ED
Espace
commun
fédérateur
végétalisé
et
planté
Zone
boisée
à planter
Aménagements
par
la commune
C_]
Elargissement
de
la
rue
de
Patay;
Elargissement
de
la
rue
de
Châtre
;
Aménagement
du
carrefour
;
=
=
+
Aménagement
d’une
liaison
douce
Modification
simplifiée
n°1
PLU
Huisseau-sur-Mauves
— Orientations
d'aménagement
—-Approbation
4