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Déliberation - 058 2020 ressources humaines designation membres chsct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - 058 2020 ressources humaines designation membres chsct)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
60e
0e
906»00
e
e
ececo
°
e
ALPES
MARITIMES
°
COMMUNE
DE
DRAP
.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°058/2020 OBJET
: Ressources
Humaines
: Désignation
des
membres
titulaires
et
suppléants
au
Comité
d'Hygiène,
sécurité
et
conditions
de
travail
- CHSCT.
L'an
deux
mille
vingt,
le neuf
du
mois
de
juillet
à 19
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
DRAP,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
NARDELLI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 3 juillet
2020
PRESENTS
: BIANCHI
Romain
/ Alexandra
RUSSO
/ Sophie
ESPOSITO
/ Philippe
MINEUR
/ Jean-Christophe
CENAZANDOTT
/ Catherine
DINI
/ Serge
DIGANI
/ Christine
DECORDIER
/ Bouabdallah
LAFTAS
/ Xavier
JARJANETTE
/ Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC
/ Thierry
VISSIAN
/ Michaël
TRUCCHI
/ Nathalie
DIGANI
/ Jean
QUENCEZ
/ Sabrina
DIVRY
/ Kathy
NICOLAS
/ Françoise
DAMILANO
/ Jean-Pierre
MONTCOUQUIOL
/ Sandrine
GUGLIELMINO
/ Philippe
JANIN
/ Véronique
MINISCLOUX
PROCURATIONS
: Robert
NARDELLI
à Romain
BIANCHI
/ Vanessa
BEAUJAUD
à Sabrina
DIVRY
/
Maëva
THOMMERET
à Véronique
MINISCLOUX
/ Jean-Marc
OCCHIROSSI
à Sandrine
GUGLIELMINO.
ABSENT
: Gracienne
DODAIN
/
Secrétaire
de
séance
: Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC
KO
DK DH
DK
GK
DRE
GDS
HO
OK
RO
OH
DH
GO
OK HOK
K
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités,
notamment
l'articles
L. 2122-7,
Considérant
le
renouvellement
des
mandats
municipaux
lors
des
élections
du
15
mars
2020,
Considérant
l'obligation
de
désigner
des
élus
parmi
les
membres
de
l'organe
délibérant
de
la collectivité,
titulaires
et
suppléants,
pour
le
bon
fonctionnement
du
CHSCT,
Le
Conseil
municipal,
oùï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Décide
de
désigner
comme
membres
titulaires
et
comme
membres
suppléants
:
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Robert
NARDELLI
Alexandra
RUSSO
Philippe
MINEUR
Sophie
ESPOSITO
Catherine
DINI
Kathy
NICOLAS
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
21
Votants
î
26
Absents
:
1
x
Pour
:
22
Contre
.
0
Abstentions
:
4
Robert NARDELLI Maire de DRAP
Compte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le :
15/07/2020
Affichage
le
: 16/07/2020