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Déliberation - Liste DES Deliberations du 3 JUILLET 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 3 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Télécommunications et internet,
COMMUNE D’ANNEYRON
DEPARTEMENT DE LA DROME
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 3 JUILLET 2024
DELIBERATION N°23-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-2024-CATEGORIE 4 -CULTURE ET LOISIRS Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°24-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-2024-CATEGORIE 6 – ASSOCIATIONS EXTERIEURES Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°25-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-2024-CATEGORIE 5 – VIE SCOLAIRE Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°26-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-2024-CATEGORIE 3 - SOCIAL Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°27-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-2024-CATEGORIE 1 - SPORT AVEC COMPETITION Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°28-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-2024-CATEGORIE 2 - SPORT SANS COMPETITION Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°29-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS ANNUELLE AU CCAS – EXERCICE 2024
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°30-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – 2024 – APPELS A PROJET Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°31-2024 :
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – 2024 – APPELS A PROJET CLUBS SPORTIFS Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°32-2024 :
OBJET : SDED : 260100150AER – « RACCORDEMENT COLLECTIF EXTERIEUR POUR ALIMENTER LE LOTISSEMENT LE BUIS, SITUÉ QUARTIER LE BUIS, A LA DEMANDE DE PIERREVAL Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°33-2024 :
OBJET : SDED : 260100170AER – « RENFORCEMENT DU RESEAU BT SITUE ROUTE DE LA CHATEAUNEUF A PARTIR DU POSTE « SARRAZINER » AVEC MUTATION DE 50 A 100KVA Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°34-2024 :
OBJET : AVIS – DEMANDE D’ENREGISTREMENT RELATIF A L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES PRESENTEE PAR LA SOCIETE CHEVAL GRANULATS A EPINOUZE Délibération approuvée à l’unanimité
AFFICHE LE 04/07/2024