Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm montignac 08 02 2023
Compte-Rendu - cr cm montignac 29 03 2023
Compte-Rendu - cr cm montignac 29 03 2023
Compte-Rendu - cr cm montignac 02 10 2023
Compte-Rendu - cr cm montignac 02 10 2023
Compte-Rendu - cr cm montignac 24 08 2022
Compte-Rendu - cr cm montignac 24 08 2022
Compte-Rendu - cr cm montignac 08 06 2022 ee45
Compte-Rendu - cr cm montignac 150921
Compte-Rendu - cr cm montignac 150921
Compte-Rendu - cr cm montignac 08 02 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm montignac 08 02 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu du Conseil municipal du 08/02/2023
Présents : Cécile Bareyre, Reine Jacquet, Thiméo Lacroix, Cyril Abéla, Floréal Duclaux, Gilles
Dufresne, Laurent Garineau, Pierre Briol.
Absents : Emilie Campos (pouvoir à Cyril Abéla), Candy Catard (pouvoir à Cécile Bareyre),
Aracéli Duhamel.
Ouverture de séance 19h
Ref. : Ordre du jour suivant convocation
➢ Approbation du PV du 14/12/2022
Adopté à l’unanimité des Présents
➢ Délibération sur transfert de compétence du PLUI (Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal) à la Communauté des Communes de l’Entre-Deux-mers
Le report de la décision est envisagé après la réunion de secteur programmée le lundi 20
Février à 18h30 à Montignac (salle des Fêtes) en présence des élus.
Approuvé à l’unanimité des Présents
➢ Délibération DSIL – 2023 (Dotation de Soutien à l’Investissement Local )
Le projet d’aménagement de l’appartement situé au-dessus de la salle des fêtes est
maintenu à partir des devis réactualisés pour une demande de subvention auprès de la
DSIL.
Décision prise à l’unanimité des Présents
➢ Délibération DETR – 2023 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux )
Le projet d’installation d’un système de climatisation de la salle des Fêtes est à l’étude
afin de pouvoir maintenir l’organisation d’événements pendant les périodes de fortes
chaleurs.
Deux devis sont examinés. C’est celui de 21 000 € qui est retenu pour constituer la
demande de subvention DETR.
Décision prise à l’unanimité des Présents,
➢ Délibération sur vente d’une parcelle de bois
En référence à l’accord de principe pris en Conseil Municipal du 29/09/22, la décision de
vente de cette parcelle est confirmée aux conditions prédéfinies.
Décision prise à l’unanimité des Présents➢ DIVERS
Éclairage public
Réparation du lampadaire (endommagé par acte de vandalisme) : accord de principe
pour demande de devis.
Décision prise à l’unanimité des Présents
Dépôt de déchets sauvages sur la voirie
Le ramassage a été effectué par les « auteurs », après règlement amiable avec la
Commune qui les avait identifiés.
Site Intramuros
Le site donnant des informations pratiques aux Montignacais est désormais actif (après
téléchargement de l’application sur téléphone mobile). La maintenance de ce site sera
assurée par Monsieur Gilles Dufresne.
Signalétique voirie
Gilles Dufresne fera l’évaluation des besoins de panneaux routiers, pour établissement
du devis correspondant.
Travaux canalisations (BOURG OUEST)
Le Syndicat des Eaux informe sur la programmation de ces travaux en 2023.
Règlement Salle des fêtes
La mise à jour est en cours (remplacement du chèque de caution).
Trail Walkers
Accueil des marcheurs et du staff organisateur pour une nuit dans la salle des Fêtes (13-
14 Mai, 350 €).
Accord de principe à l’unanimité des Présents
Clôture de séance 21h