Compte-Rendu - CR 3 CM du 4 avril 20141402

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Compte-Rendu - CR 3 CM du 4 avril 20141402 Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Planaise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 3 CM du 4 avril 20141402)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet, SEANCE DU 4 AVRIL 2014

L’an deux mille quatorze, le quatre avril à vingt heures, les membres du conseil municipal de PLANAISE, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie.

Etaient présents : Jean-Paul RATEL, Jean RAFFIN, Sylvaine CHRISTIN, Michel VEILLET, Marie-Claude VEYRET, Hubert RAFFOUX, Pierre GLARMET, Marie-Josèphe SALOMON,

Frédéric DUBOIS, Lionel MURAZ, Gilles COGNET, Delphine RICHARD, Corine NERI, Rosario RAFFELE et Ondine BONNET-REBIERE.

1. COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

La liste et la composition des commissions communales décidées par les conseillers municipaux est la

suivante :

- Commission des Finances, animée par Jean RAFFIN.

Membres : Marie-Claude VEYRET et Delphine RICHARD

- Commission Urbanisme, animée par Jean RAFFIN

Membres : Gilles COGNET, Frédéric DUBOIS, Michel VEILLET, Pierre GLARMET et Lionel MUIRAZ

- Commission Travaux – Environnement, animée par Michel VEILLET Membres : Lionel MURAZ, Gilles COGNET, Jean RAFFIN, Frédéric DUBOIS, Hubert

RAFFOUX, Rosario RAFFELE et Pierre GLARMET.

- Commission Communication – Vie Associative – Fêtes & Cérémonies, animée par Sylvaine CHRSTIN

Membres : Rosario RAFFELE, Corine NERI, Marie-Josèphe SALOMON, Ondine BONNET-

REBIERE et Delphine RICHARD

- Le CCAS (Commission Communale d'Aide Sociale), animée par Marie-Claude VEYRET Membres : Marie-Josèphe SALOMON et Ondine BONNET-REBIERE

- La Commission d’Appels d'offres, animée par Jean-Paul RATEL

Membres titulaires : Gilles COGNET, Hubert RAFFOUX et Frédéric DUBOIS Membres suppléants : Lionel MURAZ, Sylvaine CHRISTIN et Michel VEILLET

- La commission Dénomination des Routes & voies communales, animée par Pierre GLARMET

Membres : Jean RAFFIN, Rosario RAFFELE, Marie-Claude VEYRET et Hubert RAFFOUX

- La Commission Cadre de vie, animée par Marie-Claude VEYRET

Membres : Pierre GLARMET, Corine NERI, Marie-Josèphe SALOMON, Lionel MURAZ et Michel VEILLET

- La Commission communale des impôts directs, animée par Jean-Paul RATEL Membres : les 15 conseillers municipaux et 9 autres personnes, dont 2 extérieures à la Commune, qui seront désignées ultérieurement. Précision est faite que parmi cette liste de 24 personnes, seules 12 seront sélectionnées par le service des impôts pour faire partie de la CCID.

- La Commission Cimetière, animée par Hubert RAFFOUX

Membres : Marie-Claude VEYRET et Jean RAFFIN2. DESIGNATION DES DELEGUES AUX ORGANISMES EXTERIEURS

- Jean-Paul RATEL représentera la commune à Cœur de Savoie et ALPESPACE, et Jean RAFFIN assurera sa suppléance.

- Jean RAFFIN a été nommé délégué à Métropole Savoie ; Jean-Paul RATEL assurera la suppléance. - Michel VEILLET a été nommé délégué du SIAE, et Frédéric DUBOIS suppléant. Information : à la suite de la réunion du Conseil, le SIAE a indiqué qu’il convenait de désigner 2 membres

titulaires ainsi que 2 suppléants. Ainsi, il a été convenu que Michel VEILLET et Frédéric DUBOIS seront délégués du SIAE. Jean-Paul RATEL et Jean RAFFIN, suppléants.

- Hubert RAFFOUX a été nommé délégué au SIBRECSCA.

- Pierre GLARMET représentera la commune au SISARC, et Rosario RAFFELE sera son suppléant. - Sylvaine CHRISTIN, Corine NERI et Ondine BONNET-REBIERE ont été désignées pour

représenter la commune au sein du SIVU scolaire intercommunal Planaise-La Chavanne, et Jean-Paul RATEL sera suppléant.

Delphine RICHARD se propose également en tant que déléguée titulaire, dans l’éventualité où une place

supplémentaire serait créée suite à la modification des statuts du SIVU.

- Enfin, Marie-Claude VEYRET représentera la commune au sein de l’AEDCG (association d’étude et de défense contre la grêle en Savoie), et Lionel MURAZ sera son suppléant.

3. DELEGATION DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Conformément aux articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, le conseil municipal a ensuite délibéré afin de déléguer une partie de ses attributions au maire.

Cette délégation de compétence vise à permettre une gestion simplifiée des dossiers communaux. Le

maire précise qu’il rendra compte des décisions prises dans le cadre de cette délégation de pouvoirs lors de chaque réunion du conseil municipal.

4. INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Enfin, le conseil s’est prononcé sur le montant des indemnités de fonctions attribuées au maire et aux adjoints. Il a voté à l’unanimité les taux de ces indemnités qui s’appliqueront à compter du 1er avril 2014 comme suit :

- Maire : 31% de l’indice brut 1015, soit une indemnité brute mensuelle de 1 178,46 € - Adjoints : 8.25% de l’indice brut 1015, soit une indemnité brute mensuelle de 313,62 €

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES :

 Cérémonie du 8 mai : le maire indique que l’organisation de cette cérémonie se fait en regroupement avec les communes de Villaroux, La Chavanne et Saint-Pierre-De-Soucy. Cette année, c’est Planaise qui organise et accueille cet évènement. Le maire suggère que les élèves de l’école soient associés à la préparation de cette cérémonie.

 Le maire rappelle que les élections européennes auront lieu le 25 mai prochain.

 Site internet de la Commune : le maire demande aux conseillers intéressés par la gestion du site internet que celui-ci puisse être régulièrement et rapidement actualisé.

 Déchets sauvages : Marie-Claude VEYRET signale la présence de détritus, dont des vitres cassées, aux Iles. Le maire demandera à notre prestataire de travaux que ces déchets soient enlevés au plus vite.

La séance a été levée à 21h30