Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - cm 202
Procès Verbal - cm 2026 05 11 pv
Procès Verbal - pv du cm du 05 06 2026
Déliberation - 2026 06 05 publication electronique des deliberati
Procès Verbal - 2026 03 20 pv
Procès Verbal - 2026 03 27 pv
Procès Verbal - 2026 06 05 pv v03
Déliberation - deliberations cm du 05 06 2026
Conseil Municipal - dcm 2026 59 designation des delegues du cm pour le
Procès Verbal - pv du cm du 27 05 2026
Procès Verbal - cm 2026 06 05 pv
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2026 06 05 pv)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Santé,
Département de l’EURE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 juin 2026
Ville de LE NEUBOURG
PROCÈS-VERBAL
Le cinq juin deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de Mme Isabelle VAUQUELIN, Maire, à la mairie, salle du conseil municipal.
Date de la séance : 05 juin 2026
Date de convocation : 28 mai 2026
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 22
Nombre de votants : 27
Présents : Mme Isabelle VAUQUELIN Maire ; Mme Marie-Noëlle CHEVALIER, Mme Anita LE MERRER, M. Edouard DETAILLE, Mme Isabelle AMEYE, Maire adjoints ; M. Jean LEFEBVRE, Mme Claire LAPOIRIE, M. Pierrick BOURDIN, Mme Christine FOSSARD, M. Éric PETIT, Mme Isabel COUDRAY, M. Gilles BARBIER, Mme Marylin CHAPELLE, Mme Caroline BLAIN, M. Loïc CABOT, M. Gérald SEURON, M. Benjamin MAUGY (arrivé à 19h04), Mme Laure BÉNARD, M. Tony FIQUET, Mme Carole ANCEL, M. Jean- Baptiste MARCHAND, M. Ludovic RENAULT.
Absents ayant donné pouvoir : M. Arnaud CHEUX pouvoir à Mme Marie-Noëlle CHEVALIER ; M. Francis BRONNAZ pouvoir à M. Edouard DETAILLE ; M. Philippe DELAUNAY pouvoir à Mme Anita LE MERRER ; Mme Martine BAARS pouvoir à Mme Isabelle VAUQUELIN ; Mme Marie HEUGHEBAERT pouvoir à Mme Isabelle AMEYE.
Secrétaire de séance : Mme Caroline BLAIN.
Madame le Maire ouvre la séance à 19h00.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal
Le procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2026 est approuvé à l’unanimité.
19h04 : arrivée de M. Benjamin MAUGY
DCM 2026-58 : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Vu le code électoral,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le décret n°2026-301 du 21/04/2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu l’arrêté DCL/BCE/2026/109 fixant le nombre de délégués à élire,
Madame le Maire informe qu’il convient de désigner 15 délégués titulaires et 5 suppléants qui seront chargés de l’élection de trois sénateurs le dimanche 27 septembre 2026.
Madame le Maire rappelle qu’en application de l’article R.133 du code électoral, le bureau de vote doit être présidé par le maire, ainsi que les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir :
- M. Jean LEFEBVRE, Mme Marie-Noëlle CHEVALIER ;
- M. Jean-Baptiste MARCHAND et M. Tony FIQUET.
Madame le Maire rappelle qu’en application des articles L.289 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur une même liste qui doit comprendre alternativement un homme et une femme ou une femme et un homme, dans l’ordre de présentation de la liste. Deux listes sont déposées :
Liste : LE NEUBOURG CONTINUONS ENSEMBLE
1. VAUQUELIN Isabelle
2. CHEUX Arnaud
3. LE MERRER Anita
4. BRONNAZ Francis
5. AMEYE Isabelle
6. DETAILLE Edouard
7. COUDRAY Isabel
8. BARBIER Gilles
9. LAPOIRIE Claire
10. LEFEBVRE Jean
11. BLAIN Caroline
12. DELAUNAY Philippe
13. FOSSARD Christine
14. CABOT Loïc
15. BAARS Martine
16. MAUGY Benjamin
17. CHAPELLE Marylin
18. SEURON Gérald
19. BENARD Laure
20. FIQUET Tony
Liste : RASSEMBLER LE NEUBORG
1. MARCHAND Jean-Baptiste
2. ANCEL Carole
3. RENAULT Ludovic
Le vote a lieu impérativement à bulletin secret.
Les candidats sont proclamés élus dans l’ordre de présentation de la liste, les premiers délégués état délégués titulaires, et les suivants suppléants.
Madame le Maire invite les conseillers à voter en déposant le bulletin dans l’urne, à l’appel de leur nom.
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants : 27
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d) Nombre de suffrages exprimés : 27
e) Nombre de suffrages blancs : 0
f) Nombre de voix pour la liste LE NEUBOURG CONTINUONS ENSEMBLE : 24 g) Nombre de voix pour la liste RASSEMBLER LE NEUBOURG : 3
Madame le Maire proclame élus par le conseil municipal :
Délégués titulaires :
1. VAUQUELIN Isabelle
2. CHEUX Arnaud
3. LE MERRER Anita
4. BRONNAZ Francis
5. AMEYE Isabelle
6. DETAILLE Edouard
7. COUDRAY Isabel
8. BARBIER Gilles
9. LAPOIRIE Claire
10. LEFEBVRE Jean
11. BLAIN Caroline
12. DELAUNAY Philippe
13. FOSSARD Christine
14. CABOT Loïc
15. MARCHAND Jean-Baptiste
Suppléants :
1. BAARS Martine
2. MAUGY Benjamin
3. CHAPELLE Marylin
4. SEURON Gérald
5. BENARD Laure Madame le Maire constate qu’il n’y a pas de refus, de la part des délégués, d’exercer son mandat après la proclamation de leur élection.
Le procès-verbal est clos à 19h20 et établi en 3 exemplaires.
DCM 2026-59 : Désignation des représentants au Comité Territorial des Elus (COTELS) du Groupement Hospitalier de Territoires (GHT) Val de Seine et Plateaux de l’Eure
Madame le Maire précise que l’hôpital du Neubourg fait partie du Groupement Hospitalier de Territoires (GHT) Val de Seine et Plateaux de l’Eure. Elle siège au conseil de surveillance de l’hôpital et propose au conseil municipal de siéger au GHT, comme au précédent mandat.
Vu le Code général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la santé publique ;
Considérant que suite aux élections municipales de mars 2026, il convient de renouveler les représentants siégeant au COTELS du GHT Val de Seine et Plateau de l’Eure ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal de LE NEUBOURG :
- désigne Mme Isabelle VAUQUELIN pour représenter la commune et siéger au COTELS du GHT Val de Seine et Plateau de l’Eure.
Adopté à l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire invite les conseillers à se rendre après la séance en centre-ville pour assister au critérium semi-nocturne organisé par l’UVN : démarrage des courses à 20h00.
Madame le Maire annonce que la prochaine séance du conseil municipal se tiendra le lundi 15 juin à 20h00.
La séance est levée à 19h26.