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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Tableau DES Deliberations 15.11.2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
ar
pr
CARENTOIR
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15.11.2023
N°
OBJET
VOTE
Commentaire(s)
D01
/ 15.11.2023
Cession
des
parcelles
183
ZI
51
et
183
ZI
52
(EZEL)
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D02
/ 15.11.2023
Acquisition
parcelle
YL
276
(LE
CLOS
SURGET)
&
résiliation
de
la
convention
EPF
afférente
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D03
/ 15.11.2023
Eclairage
public
—
Réglementation
des
heures
de
mise
en
service
/
coupure
de
nuit
sur
le
territoire
communal
-Mise
à
jour
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
DO4
/ 15.11.2023
Conférence
régionale
de
gouvernance
de
la
politique
de
réduction
de
l'artificialisation
des
sols
en
Bretagne
-—
Proposition
de
composition
—
Avis
de
la
Commune
de
Carentoir
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
DO5
/ 15.11.2023
Gestion
piscicole
des
étangs
—
Bail
de
pêche
tripartite
(Commune
de
Carentoir
—
Amicale
des
pêcheurs
de
Carentoir
et
AAPPMA
le
Mortier
de
Glénac
et
Lanvaux)
Autorisation
de
signature
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(25 pour)
25
votants
D06
/ 15.11.2023
Antenne
de
télécommunication
sise
au
Bois
Pierre
à
Quelneuc
—
Mise
à
jour
de
la
convention
portant
mise
à
disposition
par
la
commune
de
la
parcelle
183
ZM
41
sise
au
Bois
Pierre
suite
au
rachat
par
la
societé
ATC
France
à
ORANGE
du
contrat
de
location
—
Autorisation
de
signature
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D07
/ 15.11.2023
Tarifs
municipaux
—-
Année
2024
Délibération
adoptée
à la
majorité
absolue
(cf délibération
pour
détail des votes)
26
votants
DO8
/ 15.11.2023
Tarifs
de
la
Garderie
de
la
municipale
périscolaire
municipale
—
Année
2024
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D09
/ 15.11.2023
Tarifs
du
service
de
restauration
scolaire
municipale
—
Année
2024
Délibération
adoptée
à la
majorité
absolue
(25 pour
— 1 abstention)
26
votants
D10
/ 15.11.2023
Ecole
de
sports
et
Boutchous
—
Organisation
et
tarifs
à
compter
la
saison
-
2024-2025
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D11/15.11.2023
Surtaxe
d'assainissement
collectif
—
Tarifs
2024
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants D12/15.11.2023
financement
de
(PAC)
-—
Tarif
Participation
pour
le
l'Assainissement
collectif
2024
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D13/ 15.11.2023
Logements
communaux
sous
convention
de
gestion
avec
Bretagne
Habitat
-
revalorisation
des
loyers
au
01012024
Délibération
adoptée
à la
majorité absolue
(25 pour
- 1 contre)
26
votants
14/15.11.2023
Logements
communaux
sous
convention
de
gestion
avec
Bretagne
Habitat
-—
revalorisation
des
loyers
au
01012024
Délibération
adoptée
à la
majorité
absolue
(25
pour
- 1 contre)
26
votants
D15
/ 15.11.2023
FDGDON
—
Convention
du
01012024
au
3112.2026
-
Adhésion
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D16 /
15.11.2023
Agriculteurs
de
Bretagne-
Adhésion
-
2024
Délibération
adoptée
à la
majorité absolue
(22
pour — 4 contre)
26
votants
D17/15.11.2023
SATESE
—
Convention
du
01012024
au
3112.2026
-
Adhésion
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D18
/ 15.11.2023
ETA
le
Bois
Jumel
—
Projet
de
plateforme
de
services
inclusion
—
Accord
de
cautionnement
bancaire
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D19
/ 15.11.2023
Prise
en
charge
d'une
dépense
communale
par
Un
agent
—
Autorisation
de
remboursement
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D 20 / 15.11.2023
Cérémonie
du
11
Novembre
2023
-
Remise
d'une
plaque
matricule
—
prise
en
charge
de
frais
de
déplacement
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D 21/15.11.2023
Mission
locale
du
Pays
de
Redon
-
Accord
d'une
aide
au
voyage
pour
un
jeune
de
Carentoir
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(25 pour)
25
votants
D 22/15.11.2023
Provision
pour
créances
douteuses
—
Décision
budgétaire
modificative
(DM)
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D 23/ 15.11.2023
Budget
principal
de
la
Commune
-
Décision
budgétaire
modificative
(DM)
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D 24 / 15.11.2023
Argent
de
poche
2023
-
Encadrants
bénévoles
—
Attribution
de
bons
d'achat
Délibération
adoptée
à la
majorité
absolue
(25
pour
— 1 absiention)
26
votants
D 25
/ 15.11.2023
Infrastructures
sportives
de
Quelneuc
-
lancement
du
projet
&
autorisation
de
dépôt
des
dossiers
de
dernande
de
subvention
Délibération
adoptée
à la
majorité absolue
(23
pour — 3 abstentions)
26
votants
D 26 / 15.11.2023
Village
santé
—
Autorisation
de
dépôt
d'un
dossier
de
demande
d'aide
financière
au
Délibération
adoptée
à la
majorité absolue
(23
pour — 3 abstentions)
26
votants titre
du
programme
LEADER
D 27
/ 15.11.2023
Affaires
scolaires
—
Montant
de
la
refacturation
des
frais
de
fonctionnement
aux
communes
extérieures
pour
2024
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D 28/ 15.11.2023
Affaires
scolaires
-
Contrats
d'association
avec
les
écoles
privées
—
Montants
2024
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(25
pour)
25
votants
D 29 / 15.11.2023
Affaires
scolaires
-
Scolarisation
d'un
élève
en
classe
ULIS
—
Ecole
Saint-Michel
de
Redon
-—
Montant
de
la
prise
en
charge
des
frais
de
scolarité
par
la
Commune
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D 30 /
15.11.2023
Garantie
des
risques
statutaires
—
Période
du
01012024
au
31122027
-
Autorisation
de
conventionnement
avec
le
CDG56
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D 31 /15.11.2023
Protection
sociale
complémentaire
des
agents
en
prévoyance
—
Autorisation
de
conventionnement
avec
le
CDG
56
pour
la
période
du
01012024
au
3112.2029
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26
pour)
26
votants
D 32/15.11.2023
Avancements
de
grade
—
Fixation
du
taux
de
promotion
pour
2023
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D 33 / 15.11.2023
Accroissement
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
d'un
emploi
d'agent
technique
-—
modification
du
tableau
permanent
des
emplois
et
des
effectifs
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D 34/15.11.2023
Recensement
de
la
population
2024
—
Autorisation
de
recrutement
et
fixation
de
la
rémunération
des
agents
recenseurs
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D 35 /
15.11.2023
Noël
des
enfants
du
personnel
—
Attribution
de
bons
d'achat
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D
36 /
15.11.2023
Noël
du
personnel
communal
—
Attribution
de
bons
d'achat
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
D 37 /15.11.2023
Service
d'instruction
des
autorisations
liées
au
droit
du
sol
(ADS)
-
Convention
-
Convention
de
financement
avec
de
l'Oust
a
Brocéliande
Communauté
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
(26 pour)
26
votants
Affiché
sur le site officiel de
la Commune
le : 23.11.2023