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Déliberation - Tableau DES Deliberations cm 06.06.2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Deliberations cm 06.06.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
CARENTOIR
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
06.06.2024
N°
OBJET
VOTE
DATE
DE
OBSERVATIONS
PUBLICATION
Délibération
approuvée
DO1
- 06.06.2024
Parcelles
ZY
52 - ZY
188
- ZY
189
- ZY
192
4
à la majorité absolue
11/06/2024
2 élus n'ont pas
…
Bail
rural
(11
voix
pour — 5 contre
participé
au
vote
et 7 abstentions) ee
ou
.
Les élus membres
Délibération
approuvée
Si
D02 - 06.06.2024 | Subventions aux associations - Répartition 2024|
à l'unanimité
MOSS
tes ee
en
vote
Délibération
approuvée
D03- 06.06.2024
Compte
Financier
Unique
(CFU)
—
Autorisation.
à lamajorité
absolue
11/06/2024
de passage
à compter
de 2024
(22 voix pour — 3 abstentions)
Délibération
approuvée
D04
- 06.06.2024 |
Classe
ULIS
- Contribution
de
la Commune
à l'unanimité
LS
(25
voix
pour)
£
LE
,
|
Délibération
approuvée
DOS -
06.06.2024
Curage
de
fossés
2024
— Autorisation
de
dépôt
à lunénrité
11/06/2024
des
demandes
de
subventions
(25 voix
pour)
Délibération
approuvée
D06
- 06.06.2024 |
Voirie hors agglomération
— Programme
2024
à l'unanimité
NABRER
(25 voix pour)
Délibération
approuvée
D07
- 06.06.2024 |
Cession
de la
parcelle ZT
181
à l'unanimité
11/06/2024
(25 voix pour)
Délibération
approuvée
DO8 - 06.06.2024 | Cession de la parcelle ZT 191
à l'unanimité
FRUSEUS
(25
voix
pour)
.«
à]
Délibération
approuvée
D09
- 06.06.2024
Ecole
de
sports et
bout chous
—
Organisation
à
à Purariroité
11/06/2024
compter
de
l'année
scolaire
2024-2025
.
(25 voix pour)
D10
- 06.06.2024 |
Ecole
inclusive — Accompagnement
d'un
élève
le!
Délibération
approuvée
11/06/2024
temps
du
repas
—
Création
d'un
emplo
à l'unanimité
temporaire
(25
voix
pour)
D11
- 06.06.2024
5
a
à
3
Délibération
approuvée
Régime
de
prévoyance
complémentaire
des
à la majorité
absolue
11/06/2024
agents
communaux
—
Revalorisation
de
la
à
Li
(23 voix pour-2
participation
communale
abstentions)
D12
- 06.06.2024
ns
|
j
Délibération
approuvée
“egins
de
beton
San
me
agents
à la majorité
absolue
11/06/2024
communaux
—
Contrat
de
participation
à
(24
voix
pour — 1
adhésion facultative - Adhésion CDG 56
u.
abstention)
Dié-06062084
|.
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
-
DéIÉTEUDR
si
UE
11/06/2024
Versement
2
RÉUNIE
(25 voix pour)
DTA
DE0S 208
Tableau
des
emplois
et des
effectifs
—
Création
HelRéraon
ABRrNVES
11/06/2024
d'un
poste
permanent
de gardien-brigadier
à la majorité
absolue
(23 voix pour — 2 abstentions)
D15-
06.06.2024
|
Eglise
Saint-Jean-Baptiste
du
Temple
—
Délibération
approuvée
11/06/2024
Organisation
des
visites
pour
2024
-
Création
à l'unanimité
d'un
emploi
temporaire
(25 voix pour)
D16
- 06.06.2024
Délibération
approuvée
Définition
des
zones
d'accélération
d'énergies
à la majorité absolue
11/06/2024
renouvelables
(17
voix
pour — 2 voix
contre
et 6 abstentions)
D
= HHIREURS
Organismes
extérieurs
—
Désignation
d'un
a
ten
11/06/2024
1
me
pes
représentant auprès de SMACL assurances
participé au vote
(24
voix
pour)
D18
- 06.06.2024
|
Contrôle
et
maintenance
obligatoire
des
Bélbération
asoreuvée
bâtiments
communaux
-
Adhésion
au
à
natié
11/06/2024
groupement
de
commandes
coordonné
avec
de
(25
voix
pour)
l'Oust à Brocéliande
communauté
P
D19
- 06.06.2024
|
Association
des
petites
villes
de
France
— Motion!
béibémtion
AÉÉANÉE
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
CH
PPT
11/06/2024
;
:
à l'unanimité
par
l'Etat,
susceptibles
d'affecter
les
finances
|
(25 voix pour)
locales
HÈB:-
0R REED
Ecole
Yann
Arthus-Bertrand
— Vœu
en
faveur
de
Délibération
approuvee
11/06/2024
:
;
Fi
à l'unanimité
l'ouverture d'une cinquième
(5ème) classe
(25 voix pour)
D21-06.06.202% À a
de Redon/ Carentoir - Vœu en faveur]
Délibération approuvée)
4110672024
à l'unanimité
d'une
plateforme
commune
:
(25 voix pour)
Tableau
publié
sur
le site
Internet
de
la Collectivité
le : 11/06/2024
Claude
JOUEN,
Maire