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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 1 Organisation tps scolaire septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune de Départ LOIRE- Canton RENAISON ST BONNET DES QUARTS
EXTRAIT DU REGISTRE DE DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
**************************
L’an deux mil vingt quatre, le seize février, le conseil municipal de la commune de ST BONNET DES QUARTS s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de M. DUPUIS, Maire, salle de la mairie, à vingt heures
Etaient présents : M, DUPUIS, Maire, MM. MURAT, ETAY, ANDRO, Adjoints, Mmes VINCENT, HOCINE, M. VALLO
Absent excusé : Loïc CHEVALIER qui a donné procuration à Christian DUPUIS Absents : Emilie GIRAUD- Elodie LAVERT et Alain SENDRA
Secrétaire élu pour la séance : Jean Noël ETAY
Date de la convocation : 8 février 2024
Le procès verbal du précédent Conseil Municipal n’appelle aucune observation et est approuvé à l’unanimité.
2024-1/ OBJET : Organisation du temps scolaire pour la rentrée de 2024
Depuis la rentrée scolaire de 2017 l’école est organisée sur une semaine de 4 jours (8h30- 11h30 et 13h30-16h30), par dérogation à la semaine de 4,5 jours.
A la rentrée scolaire de 2024 l’organisation de la semaine scolaire doit être renouvelée en concertation avec le conseil d’école.
Le conseil d’école s’étant réuni le 9 février 2024, a proposé de maintenir une organisation de la semaine à 4 jours avec les mêmes horaires soit :
- lundi- mardi- jeudi- vendredi 8h30-11h30 et 13h30-16h30.
Vu le Code de l’Education,
Vu le décret n°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,
Vu le compte rendu du conseil d’école approuvant l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours,
Le Conseil, après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,
DECIDE :
- d’approuver l’organisation du temps scolaire sur une semaine de 4 jours
- de proposer à l’Académie les horaires 8h30-11h30 et 13h30-16h30 pour les lundis, mardis, jeudis et vendredis
Adoptée à l’unanimité
Ont signé au registre M. le Maire et le secrétaire de séance
Le secrétaire de séance Le Maire Jean Noël ETAY Christian DUPUIS