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Déliberation - DCM 2021 62 organisation tps scolaire rentree2021
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2021 62 organisation tps scolaire rentree2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
______
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
______
VILLE DE
R I O R G E S ______
N° DCM_2021_62
OBJET :
VIE SCOLAIRE - CITOYENNETE
ORGANISATION DU TEMPS
SCOLAIRE
RENTREE 2021
APPROBATION
Délibération du Conseil Municipal ____________
Séance du 20 mai 2021 – 20 h 30
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 12 mai 2021 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 21 mai 2021.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 31 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire ; Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER-MICHAUD, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD, Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, Michelle BOUCHET, Delphine DEBATISSE, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Jean-Marc DETOUR, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.
Absentes avec excuses : Valérie MACHON, Caroline PAIRE, conseillères municipales.
Absent sans excuse : Néant
Secrétaire élue pour la durée de la session : Richard MOUSSÉ.
A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES
Valérie MACHON
Caroline PAIRE
Véronique MOUILLER
Jean-Marc DETOUR
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt. Ville de Riorges
Délibération du Conseil municipal du 20 mai 2021 DCM_2021_62
VIE SCOLAIRE - CITOYENNETE
ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE RENTREE 2021
APPROBATION
Nathalie TISSIER-MICHAUD, adjointe au maire, en charge de la vie scolaire, de la citoyenneté et le conseil municipal enfants, expose à l’assemblée :
Afin de préparer la rentrée scolaire 2021, les horaires des écoles doivent être arrêtés au regard des articles D.521-10 et suivants du code de l’éducation.
Les horaires en vigueur sur les plans pédagogique et éducatif ont vocation à être prolongés. C’est pourquoi, dans le cas d’une demande de reconduction consensuelle, ces horaires feront l’objet d’un arrêté à l’identique pour trois ans.
Chaque conseil d’école a été réuni en session extraordinaire pour se prononcer sur cette organisation.
Ces horaires sont les suivants :
Lundi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Mardi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Jeudi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Vendredi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité cette organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021.
Ont signé au registre tous les membres présents
Certifié,
Riorges, le 21 mai 2021
Le Maire
Jean-Luc CHERVIN