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Compte-Rendu - 6 juin
Document publié le Mardi 6 juin 2017 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 juin)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Compte rendu du conseil syndical
Séance du 06 juin 2017 en mairie de Lombard
Etaient présents : Marie-Laure Vuillermoz, Sébastien Marsoudet, Martine Dallavalle, Xavier Perucchini, Philippe Edme, Blandine Gaudin, Benoît Hugues, Nathalie Kowal-Bondy, Gaëlle Cellier, Anne-Lise Humbert, Marc Jacquot.
Etaient absents : Laurent Boillot, Maryvonne Ragot
Etaient absents excusés : Dominique Prillard, Jean-Michel Roy
Secrétaire de séance : Vuillermoz Marie-Laure
ORDRE DU JOUR :
- Cimetière / église : travaux, investissements, information
- Ecole :
Ouverture/fermeture classe
Travaux réalisés (vacances printemps)
Travaux à réaliser
- Personnels : entretiens professionnels
- Assainissement : situation STEP, station pompage
- Contrat location copieur école élémentaire
- Questions diverses
Préambule : P. Edme remercie les vice-présidents pour le travail effectué depuis la mise en place.
Cimetière / église : travaux investissements, information
M. Jacquot :
demande de devis à la marbrerie du Val de Loue et la marbrerie Boucon pour la réalisation d’un colombarium et de cave urne.
Au vu des 2 devis le conseil syndical, à l’unanimité, décide de valider le devis de la marbrerie Val de Loue pour le colombarium de 10 cases de 2 urnes pour 3 550 € TTC et le devis de la marbrerie Boucon pour le cave urne de 5 emplacements de 4 cendriers pour 1 450 € TTC.
Mur du cimetière, couvertine à refaire, accord du devis de la société Sage Gérard pour 1 556 € TTC (démolition, évacuation, réalisation)
Décision modificative budgétaire pour intégrer ces dépenses en contrepartie d’une participation des communes qui sera régler par les communes en 2018 au vu du compte administratif 2017.
P. Edme : opération zérophytho pour le cimetière, un affichage sera fait sur place en direction des usagers
Concernant l’église le changement du paratonnerre et parafoudre sont effectués, reste à voir la dégradation de la descente de chéneau, réparation par l’entreprise Chaudot.
Ecole
Travaux : un document pour les demandes de travaux à été transmis aux directeurs des écoles et CLSH à remettre une semaine avant les vacances scolaires hormis les urgences.
Travaux effectués : grillage au fond de la cour ; gravillons, béton autour de l’aire de jeux Reste à voir les travaux d’électricité avec l’entreprise Gauthier
Rappel sur les projets en cours : fermeture préau, alarme et porte d’entrée
Ouverture/fermeture classe
Sarah Faivre (maire de Quingey) et Philippe Edme vont rencontrer l’inspecteur d’académie ce vendredi, les effectifs se rapprochent des effectifs annoncés pour la non fermeture des classes
Personnels : entretiens professionnels
Les entretiens professionnels avec le personnel du syndicat se feront autour du 20 et 21 juin, une convocation doit être transmise aux agents.
Assainissement : situation STEP, station pompage
Soucis au niveau de la station d’épuration, le bassin vidé par la SAUR n’est pas replanté, accord à l’unanimité du conseil syndical pour faire une mise en demeure à la SAUR pour non respect du contrat. Marc Jacquot prendra rendez-vous avec Mr Marchal de la SAUR.
Concernant les autres bassins à vider, une convention a été signée avec la chambre d’agriculture pour la réalisation du dossier de déclaration préfectorale dans le cadre du recyclage agricole des boues, pas de nouvelle, faire une relance pour ce dossier.
Eau : proposition du syndicat de Byans S/Doubs de fusion avec le syndicat du pays de Quingey, si cette solution est retenue le syndicat resterait autonome donc pas repris par la communauté de communes car le syndicat de Byans est interdépartemental. Rencontre en cours
Contrat location copieur
Le contrat de location maintenance de l’école élémentaire arrivé à échéance le 30 juin 2017 a été résilié afin de pouvoir renégocier. 3 propositions : Avenir bureautique, Bourgogne repro et MC Conseil étant donné le peu d’écart (moins de 1 € HT par mois) le conseil syndical choisit de rester avec le même prestataire soit Avenir Bureautique soit un coût mensuel de 79 € HT/ mois (auparavant 144 € HT/mois)
Questions diverses
Médiathèque : ML Vuillermoz
- Demande de la BDP pour que la médiathèque participe au projet de catalogue collectif départemental, recensement numérique des collections des bibliothèques du département, ce qui permet notamment d’offrir une visibilité en ligne des collections. Le coût de maintenance du logiciel serait de 40 à 120 € par an.
Accord de principe du syndicat, dans l’attente d’une convention avec le Département stipulant le coût réel pour la médiathèque.
- Une diffusion aux élus du résultat de l’enquête de satisfaction réalisée sera faite prochainement - Le conseil syndical à l’unanimité des membres présents, accepte de rembourser : la somme de 11.90 € à Gaëtane Vuillemin pour les frais de restauration suite à une réunion le 12 janvier 2017
la somme de 15.12 € à Juliette Quirot pour les frais de restauration suite à deux journées de formation les 1er et 2 juin 2017
Rythmes scolaires
Enquête effectuée par les représentants des parents d’élèves, lecture des résultats transmis : 191 réponses sur 248 élèves, majorité favorable au retour à 4 jours.
Discussion, tour de table, une majorité des élus expriment l’intérêt de l’enfant, soit pause le mercredi mais 5 matinées, par contre pour le samedi matin se pose le problème du transport scolaire qui serait un coût supplémentaire pour le syndicat.
En tout cas tous s’accordent sur le fait que pour l’instant rien d’officiel et un peu précipité pour la rentrée prochaine.
Fin 22 : 15 heures