Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 08 04 2019 validé
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 29 janvier 19
Compte-Rendu - Comte rendu 12102017
Compte-Rendu - Comte rendu 2803
Compte-Rendu - Comte rendu 0902
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 12 06 2020 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 27 MAI 2019
Déliberation - Comte rendu 1206
Déliberation - Comte rendu 1809
Déliberation - COMPTE RENDU CM 27 MAI 2019
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Syndical du 27 02 2019
Document publié le Mardi 26 février 2019 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Syndical du 27 02 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 26 FEVRIER 2019
A 20H30 SALLE DE REUNION ECOLE QUINGEY
Etaient présents : Mme HUMBERT Anne-Lise, Mme GAUDIN Blandine, Mme PRILLARD Dominique,
Mme CHEVROTON Emmanuelle, Mme CELLIER Gaëlle, Mr JACQUOT Marc, Mme DALLAVALLE
Martine, Mr EDME Philippe, Mme CHRETIEN Anne-Claude, Mr ROY Jean-Michel, Mr PERRUCHINI
Xavier, Mr HUGUES Benoit, Mr TELES Patrick et Mme OUDOT Agnès, percepteur de Quingey.
Etaient absents : Mme RAGOT Maryvonne, Mme VUILLERMOZ Marie-Laure, Mr MARSOUDET
Sébastien
Secrétaire de séance : Mme GOY Aurore
ORDRE DU JOUR :
Rentrée scolaire 2019 suppression d’une classe, cas particuliers d’inscription à l’école
Présentation et vote des comptes administratifs 2018 pour les 5 budgets
Budget des Francas
Travaux divers à prévoir au budget
Point médiathèque
Questions diverses
Rentrée scolaire 2019 école Charles Belle
Mr EDME explique que nous avons reçu un courrier de l’inspection Académique nous
informant de la fermeture d’une classe de maternelle pour la rentrée de Septembre 2019.
Effectivement, au 08-02-2019, nous comptons 235 élèves pour l’école Charles Belle, le seuil
de retrait d’une classe est de 243 élèves. Affaire à suivre...
Mr EDME explique qu’il a reçu une demande de la part d’une famille d’inscrire sa fille à
Quingey (nounou habitant Chouzelot) alors que cet enfant habite dans une commune
extérieure. Le conseil décide à l’unanimité de ne pas accepter cette demande car les frais de
scolarité dans ce cas ne sont pas supportés par les communes de résidence de l’enfant( qui
refusent de payer pour une inscription hors de l’école de rattachement) et le SIPQ ne peut
pas se permettre de financer ces frais.
Comptes Administratifs 2018
Mme OUDOT, trésorière fait le point sur les comptes Administratifs des différents budgets :
- Budget CLSH : Dépenses de fonctionnement : 167795.54€ Recettes de fonctionnement
227624.38€ soit un résultat excédentaire de 59828.84 €. Pour l’investissement, dépenses
12953.74€ et recettes 5423.64€ soit un résultat déficitaire de 7530.10€. Résultat de
Clôture (fonctionnement + investissement) de 52 298.74€.
- Budget Eglise : Pour le fonctionnement : dépenses 7595.28€ recettes 10802.88€ soit un
résultat excédentaire de 3207.60€. Pour l’investissement dépenses 11139.31€ et recettes 2765.55€, soit un résultat déficitaire de 8373.76€. Résultat de Clôture
fonctionnement investissement : - 5166.16€.
- Budget assainissement : Pour le fonctionnement : dépenses 200017.54€ recettes
152648.37€ soit un résultat déficitaire de 47369.17€ mais en prenant en compte
l’excédent antérieur de 150 573.19€, cela revient à un résultat excédentaire de
103204.02€. Pour la partie investissement, dépenses 125705.89€ et recettes 104695.12€
soit un résultat déficitaire de 21010.77€. Résultat de clôture fonctionnement
investissement de 82 193.25€.
- Budget médiathèque : Pour le fonctionnement : dépenses 67255.73€ et recettes
71949.85€ soit un résultat excédentaire de 4694.12€. Pour l’investissement, dépenses
1867.25 recettes 252.11€ soit un résultat déficitaire de 1615.14€. Résultat de
Clôture fonctionnement investissement:
+ 3078.48€
- Budget école (budget principal) : Pour le fonctionnement dépenses 263735.24€ recettes
319061.39€ soit un résultat déficitaire de 39 722.41€, avec les reports antérieurs de
95048.56€, clôture de l’exercice avec un résultat excédentaire de 55 326.15€. Pour
l’investissement, dépenses 61124.18€ recettes 19983.38 soit un résultat déficitaire de
41140.80€. Résultat de clôture fonctionnement-investissement : + 14 185.35€
Les membres du conseil interrogent Mme Oudot sur les raisons de ces résultats
globalement déficitaires, Mme Oudot explique que cela est du au fait que jusqu’en 2017,
les communes versaient une répartition plus importante pour combler les problèmes
financiers des dernières années. Ce plan avait été programmé sur 3 ans, donc en 2018 les
communes ont participé beaucoup moins que les autres années, ce qui a
considérablement fait diminuer les recettes. Le conseil en déduit qu’il va peut-être falloir
revoir légèrement à la hausse les répartitions pour l’année 2019 afin de ne pas se
retrouver à nouveau dans une situation financière délicate.
Mr EDME propose de passer au vote pour ces comptes administratifs 2018. Mme Oudot
précise que ces comptes ont été validés par la trésorerie de Quingey. Le conseil valide à
l’unanimité ces comptes.
Francas : la proposition du budget des Francas pour 2019
Mr EDME explique qu’il a rencontré Mme DORNIER, responsable des Francas du Doubs pour
faire le point sur la participation du SIPQ au budget des Francas. Le budget présenté indique
une participation du SIPQ pour un montant de 94874 € (soit 36%). Pour mémoire, la
participation prévisionnelle au titre de l’année 2018 était de 95456 € et de 125 817 € en
2017.
Travaux divers à prévoir au budget 2019 :
Mr Jacquot nous fait la liste des travaux à prévoir pour 2019 : mise aux normes des lustres de
l’Eglise pour 3824€ HT, peinture dans le couloir de la sacristie (devis demandé mais pas de
réponse pour l’instant), 22 blocs autonomes pour les issues de secours défaillants au sein du
groupe scolaire (rdv le 27/02/2019 avec un électricien pour chiffrer le remplacement de ces
blocs), prévoir également l’évacuation des boues d’un bassin de la station d’épuration pour
environ 20000€ (contrats entre le SIPQ et les agriculteurs envoyés à la DDT si retour positif, la
société ROY viendra épandre les boues sur les champs des agriculteurs concernés conformément au plan d’épandage validé), rénovation des peintures de l’école élémentaire
selon un échéancier (voir pour demander un devis aux Chantiers Départementaux CDEI).
Mr Jacquot a eu rendez vous avec Mr MESNIER, organiste de Quingey et la société LONDE
pour voir les réparations à envisager sur l’orgue qui présentait une récidive de cironage. Il
s'avère que l'orgue n'est pas atteint, le cironage étant sur le mobilier environnant. La
paroisse dégagera ce mobilier et la société LONDE traitera le mobilier nécessaire à
l'organiste. L'orgue étant un élément du patrimoine classé depuis 1970, le SIPQ propose un
contrat de de maintenance au SIPQ qui consisterait en 1 passage par an avec réparations et
traitements pour 360euros par an. Mr Jacquot demande ce qu’en pense le Conseil, les
membres valident cette proposition de contrat de maintenance à l’unanimité.
Mr Jacquot précise également que Mr Mesnier lui a proposé de faire une visite de l’orgue (
qui est de 1855, un des plus beaux orgues de la région)ouverte à la population des
communes membres du SIPQ ainsi qu’aux élèves du collège de Quingey. Cette visite serait
suivie d’un petit concert par son professeur (donnerait lieu à une petite participation du
SIPQ).Le conseil vote pour cette proposition à l’unanimité.
Point médiathèque :
Mme VUILLERMOZ ne pouvant pas être présente, cette dernière a chargé Mr EDME de
donner quelques informations. Tout d’abord, une réunion de concertation sur une plus large
ouverture au public aboutit à une proposition de changement d’horaires pour la journée du
vendredi. En effet, la médiathèque ouvrira ses portes, si le Conseil valide la proposition,
jusqu’à 19h au lieu de 18h le vendredi. Une période test sera réalisée jusqu’au 05 juillet avec
comptage des effectifs durant cette heure d’ouverture supplémentaire. Le Conseil vote pour
cette modification à l’unanimité.
Il est prévu également un désherbage de livres. Le Conseil valide.
Questions diverses :
Mr EDME explique le psychologue scolaire remercie le SIPQ pour l’achat du logiciel WISC5. La
demande de remboursement partiel par les communes extérieures au SIPQ qui bénéficient
des interventions du psychologue a été acceptée par la plupart d’entre elles, les titres ont été
envoyés cette semaine.
Mme CELLIER lit à haute voix la lettre reçue de Mr DELOYE, directeur de l’école demandant
au SIPQ de lui fournir les rapports d’évaluation des moyens d’aération et d’analyse des
polluants qui doivent être effectués tous les 7 ans dans les établissements scolaires. Mr
EDME explique qu’il va se renseigner sur les démarches à effectuer pour faire ces analyses et
donnera suite au prochain conseil.
Séance levée à 22h00.