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Procès Verbal - jour 20 09 2018
Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 20 09 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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Rosans, le 14-09-2018.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Au rez-de-chaussée de la mairie
Jeudi 20 septembre 2018 à 9 h 00
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 14 août 2018
2. Le point depuis le dernier conseil municipal et signature du maire dans le cadre des délégations
3. Vente d’appartements au grand pré, proposition de M. Camatte, Délibération prévue
4. Listes électorales, création de commissions électorales de contrôle
5. Ancienne maison médicale, 2ème estimation, Délibération prévue
6. Enfance jeunesse : bilans, informatique à l’école, tarifs des activités
7. Subventions aux associations, re-co naissance, MAM, Délibération prévue
8. Coupures de téléphone
9. Vitesse sur les routes départementales, suppression des limitations à 70 kms/heure, Délibération prévue
10. Fourrière, convention avec le garage Audibert, Délibération prévue
11. Eau et assainissement collectif, rapports annuels, demande de Madame Vincent, Délibération prévue
12. Questions diverses
- Retrait de la commune d’Upaix du SIVU Pays du Buëch d’hier et d’aujourd’hui - Marché potier le 12 juillet 2019
- Remerciements du Comité des fêtes de Saint-André
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.