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Procès Verbal - jour 03 07 2018
Document publié le Mardi 3 juillet 2018 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 03 07 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Rosans, le 28-06-2018.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Au rez-de-chaussée de la mairie
Mardi 3 juillet 2018 à 9 h 00
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 24 mai 2018
2. Le point depuis le dernier conseil municipal et signature du maire dans le cadre des délégations
3. Compteurs Linky, réunion publique
4. Convention bibliothèque de niveau 1, Délibération prévue
5. Ecole, transports scolaires, motion prévue
6. Maison d’assistants maternels
7. Signalisation d'Information Locale (SIL), dossier transféré à la communauté de communes
8. Contrats de location, avenants à préparer pour le paiement des ordures ménagères, autres modifications liées aux charges et modalités de paiement
9. Vente de logements au grand pré, Délibération prévue
10. Pico-centrale, Devis proposé
11. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.