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Déliberation - JOUR 20 09 2013
Document publié le Vendredi 20 septembre 2013 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 20 09 2013)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Rosans, le 12-09-2013.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 20 septembre 2013 à 17 h 00
Au rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et approbation du compte rendu du 12 août 2013
2. Urbanisme, prescription de la révision allégée n°1 du PLU : évolutions du Plan Local d'Urbanisme – objectifs poursuivis – modalités de la concertation – convention d'étude, délibération n° 1
3. Voirie communale, devis pour le chemin de la plaine de l’Idane (distillerie), délibération n° 2
4. Règlement de l’eau, délibération n° 3
5. Bail gendarmerie, avenant pour la révision triennale du loyer, délibération n° 4
6. Devis mur de soutènement rue Lucien Pinet, délibération n° 5
7. Nouvelle coupe affouagère, délibération n° 6
8. Bilan de la saison estivale, rentrée scolaire, fixation des tarifs activités jeunesse, délibération n° 7
9. SIVU des Pays du Buëch d’hier et d’aujourd’hui, désignation d’un délégué, délibération n° 8
10. Projet de santé dans le Rosanais, avancement du dossier
11. Vallée de la lumière, candidature dans le Rosanais
12. Dégâts quartier des Coings
13. Rallye de Monte Carlo
14. ADSEA
15. Questions diverses