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Procès Verbal - jour 07 12 2018
Document publié le Vendredi 7 décembre 2018 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 07 12 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
85
Rosans, le 03-12-2018.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Au rez-de-chaussée de la mairie
Vendredi 7 décembre 2018 à 15 h 00
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 8 novembre 2018
2. Le point depuis le dernier conseil municipal et relevé des décisions du maire prises dans le cadre des délégations
3. Services eau potable - assainissement collectif, Rapports sur les prix et qualités des Services, Délibération prévue
4. Personnel communal
-Plan de prévention des risques, Délibération prévue
-Régime indemnitaire, Délibération prévue
-Assurance statutaire
5. Bibliothèque, règlement intérieur, Délibération prévue
6. Opération façades toitures, réservation de crédits sous réserve d’instruction par SOLIHA, virement de crédits pour assurer la fin de l’opération financée par la Région, Délibération prévue
7. Communication, journal municipal, vœux de la municipalité le 11 janvier, proposition de D’Ici TV
8. Ouverture de la Maison d’Assistantes Maternelles, la MAM Capitaine Hochet
9. SIVU Patrimoine, avenir de la structure
10. Petites cités de caractères, suite à la réunion du 4 décembre, procédure de mise en place d’un Site Patrimonial Remarquable, Délibération prévue
11. Eclairage public
12. Certification PEFC pour la forêt communale, Délibération prévue
13. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.