Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atla
unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - ODJ Cm 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - ODJ Cm 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 2 OCTOBRE 2023
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023
ADMINISTRATION GENERALE
2° COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION
3° COMPOSITION D'APPEL D'OFFRES - MODIFICATION
4° DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATION
5° DESIGNATION DES DELEGUES A LA SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME – MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/72
RESSOURCES HUMAINES
6° CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN - RENOUVELLEMENT
7° CONTRAT DE GROUPE « RISQUES STATUTAIRES EMPLOYEURS » DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN - ADHESION
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° ADOPTION DU REFERENTIEL M57 AU 1ER JANVIER 2024
9° APPLICATION DU REFERENTIEL M57 AU 1ER JANVIER 2024 - ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE ET DISPOSITIONS DIVERSES
10° MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT DU CENTRE CULTUREL
11° DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023
12° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES- ECLAIRAGE- EXTENSION - ROND-POINT DE KERLIGUEN 13° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES - ECLAIRAGE - RENOVATION - RUE DU COUEDIC
14° CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - PARCELLES ZN 60-78 - ZO 286 - ZI 35-70 - ZL 34
15° PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS BRECHOIS SCOLARISES DANS LES ECOLES ALREENNES - ANNEE 2023/2024
16° AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE ALSH « PERISCOLAIRE » BONUS TERRITOIRE CTG
17° CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE ALSH « EXTRASCOLAIRE »
18° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
19° PROGRAMME ACTEE 2 SEQUOIA 1 – AIDE AU FINANCEMENT DE LA MAITRISE D’OEUVRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL- CONVENTION FINANCIERE AVEC AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE
20° CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BREC’H AU PROJET DE TERRITOIRE 2023-2024 – LA CABANE A PLUMES COMPAGNIE L’HOMME DEBOUT
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
21° CESSION DES PARCELLES ZI N° 661P, ZI 663P, ZI N° 662, AB N° 547P ET AB 520
22° ACQUISITION DE LA PARCELLE YD N°19P
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
23° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE