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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Liste des deliberations du CM 13052024
Document publié le Lundi 13 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Liste des deliberations du CM 13052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 13 MAI 2024
Liste des Délibérations
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
INTERCOMMUNALITE
2024-22 ADHESION A L'ASSOCIATION OFS AQTA- DESIGNATION - APPROBATION Adoptée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2024-23 NOMINATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE
Adoptée à l’unanimité
2024-24 TABLEAU DES EMPLOIS - ACTUALISATION
Adoptée à l’unanimité
2024-25 REGLEMENT DES ASTREINTES – ACTUALISATION
Adoptée à l’unanimité
FINANCES – MARCHES PUBLICS
2024-26 CONVENTION AVEC LA POSTE POUR LA GESTION DE L'AGENCE POSTALE COMMUNALE
Adoptée à l’unanimité
2024-27 PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
Adoptée à l’unanimité
2024-28 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE KERPLOUZ
Adoptée à l’unanimité 2024-29 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ABSAP POUR LA GESTION D'UNE RUCHE
PEDAGOGIQUE
Adoptée à l’unanimité
2024-30 CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES -
ECLAIRAGE- EXTENSION - IMPASSE DES IRIS
Adoptée à l’unanimité
2024-31 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Adoptée à l’unanimité
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
2024-32 DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – LOTISSEMENT LE BRUN / GOSSELIN Adoptée à l’unanimité
2024-33 MODIFICATION DE DEUX NOMS DE RUES - IMPASSE DU LAVOIR ET CHEMIN DU LAVOIR
Adoptée à l’unanimité
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
14° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE