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Conseil Municipal - bzbcvrn60s97sk0
Compte-Rendu - w1afresf7k4569n
Document publié le Lundi 12 avril 2010 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - w1afresf7k4569n)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALTENU LE 12 avril 2010 à 20h30
Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune,
Conseillers convoqués le 06 avril 2010 : 15
Présents : les conseillers en exercice Mmes COCHET M., COSSU I.Mrs BERROT P., BOURLOUX F., CHERVIER J.P, COURBET G., C.GAUDILLERE, MARIN R., POMPIDOU S., ROLLET P., VEUILLET B.
Excusé : Mme BAUDOUIN A., Mrs FORAY B. et TERRIER E.
Compte Administratif 2009 Commune : Après présentation du Compte Administratif de la commune par Monsieur le Maire, lequel peut se résumer ainsi :
Dépenses de fonctionnement : 405 326.68€, Recettes de fonctionnement : 474 734.88€ Dépenses d’investissement : 182 802.19€, Recettes d’investissement : 118 002.30€
Monsieur le 1er adjoint soumet le CA au vote des conseillers, il est accepté à l’unanimité.
Affectation du résultat : 65 688.58€ en report de fonctionnement, 14 341.91€ en report d’investissement
Compte Administratif 2009 Assainissement : Après lecture du compte administratif de l’assainissement, lequel peut se résumer ainsi :
Dépenses de fonctionnement : 34 882.91 €, Recettes de fonctionnement : 76 523.28 € Dépenses d’investissement : 51 718.08 €, Recettes de fonctionnement : 26 349.19 € Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’approbation du compte administratif assainissement.
Affectation du résultat : 90 562.14 € en report de fonctionnement, 35 436.85 € en report d’investissement
Compte de gestion 2009: assainissement et commune : Monsieur le Maire présente les comptes de gestion établis par Madame PAGNY, Trésorière. Le Conseil Municipal adopte les comptes de gestion à l’unanimité.
Budget Primitif 2010 Commune :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 503 824€ Dépenses et recettes d’investissement : 167 103€ Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’approbation du budget
Budget Primitif 2010Assainissement :
Dépenses et recettes de fonctionnement : 167 951 € Dépenses et recettes d’investissement : 212 422 € Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’approbation du budget assainissement.
Taux d’imposition des quatre taxes directes locales en 2010 : Monsieur le Maire explique qu’il convient de voter le taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour l’année 2010. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’augmenter modérément les taux d’imposition des quatre taxes directes locales : taxe d’habitation : 9.41 au lieu de 9.23, taxe foncière (bâti) : 13.14 au lieu de 12.88, taxe foncière (non bâti) : 34.75 au lieu de 34.07 et taxe professionnelle : 13.20 au lieu de 12.94
Diverses demandes de subventions : Ces demandes seront réexaminées après obtention de renseignements complémentaires
Travaux SYDELS : Les travaux d’enfouissement des lignes électriques et téléphoniques rue Emile Violet commenceront mi-mai. La rue sera barrée pendant la durée des travaux environ un mois et demi. L’accès sera maintenu pour les riverains et les jours fériés.