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Procès Verbal - PV CM du 11 aout 2025 signe
Procès Verbal - pv du 20 12
Conseil Municipal - délibération CM du 8 juin 2021
Conseil Municipal - délibération CM du 23 juin 2021
Procès Verbal - PV CM 20 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
République
française
Département
du
Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
juin
2023
PROCES-VERBAL
D’AFFICHAGE
Date
d'envoi
de
la
convocation
:06/06/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
:11
Nombre
de
membres
présents
:10
Nombre
de
membres
absents
ayant
donné
procuration
:00
Nombre
de
membres
absents
:01
CHEOCBEOCE
RD
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
20
juin
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M
PEYRIERE
Pascal,
maire,
Présents : CZARNEXKI
Loïc,
VOLLE
Daniel,
BRUNEL
Patricia,
BREYSSE
Aurélie,
adjoints,
CHARMASSON
Fabien,
GIRARD
Sandrine,
ROUQUET
Julie,
FILLIUNG
Benjamin,
BOUCHARD
Michel,
conseillers
municipaux.
Absente
excusée
:MOULINET
Camille,
BEIC
RICE
RD
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire
PEYRIERE
Pascal
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents. Le
conseil
municipal
procède
à l’élection
du
secrétaire
de
séance.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:Madame
Julie
ROUQUET
a été
nommée
secrétaire.
CHOICE RICE RO
Rappel
ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
4 mai
2023.
e
Délibérations
:
-
Cantine
scolaire,
accueil
de
loisirs
périscolaires
(ALP)
—
Règlement
Intérieur
—
3ème
modification
-
Autorisation
braderie
« fête
des
vendanges
les 14
et
15
octobre
2023
-
Autorisation
au
maire
à
signer
la
convention
de
renouvellement
d'adhésion
ENT-
école
de
CHUSCLAN
2023-2024
-
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
à
la
suite
de
la
création
d’1
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
à
temps
non
complet
(30h/35h)
suite
à
avancement
de
grade
-
Autorisation
au
maire
à
signer
la
mission
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'opération
et réhabilitation
de
la maison
SABOT-BOUSQUET
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. °
Informations
et
Courriers
divers
-
Attribution
de
subvention
TERRITOIRE
D'ENERGIE
- SMEG
Gard
programme
EP
2023
=
Travaux
seuil
de
Chusclan
à partir
du
03/07/2023
-
Travaux
de
démolition
partielle
maison
SABOT-BOUSQUET
:semaine
28
-
Travaux
dôme
de
l’église
:semaine
32
-
Intégration
de
l’agence
postale
à partir
du
1%
juillet
2023.
e
Questions
diverses
CHEDCBEUCE
EI
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
en proposant
d’approuver
le Procès-Verbal
du
04
mai
2023
APPROUVE
A L’UNANIMITE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Délibération
35/2023
:Cantine
scolaire,
accueil
de
loisirs
périscolaires
(ALP)
—
Règlement
Intérieur
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
6
novembre
2018
ayant
pour
objet
Cantine
scolaire,
accueil
de
loisirs
périscolaires
(ALP)
modalités
de
fonctionnement
Portail
Famille
- tarifs
2018/2019,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2022
ayant
pour
objet
Cantine
scolaire,
accueil
de
loisirs
périscolaires
(ALP)
modalités
de
fonctionnement
Portail
Famille
- tarifs
—
1°
modification
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
10
février
2022
ayant
pour
objet
Cantine
scolaire,
accueil
de
loisirs
périscolaires
(ALP)
modalités
de
fonctionnement
Portail
Famille
- tarifs
—
2"
modification
Considérant
la
nécessité
de
mettre
à
jour
le
règlement
intérieur
de
l’accueil
de
loisirs
périscolaires
de
Chusclan
modifications
des
horaires
et
des
tarifs,
Ayant
entendu
monsieur
le
maire
présentant
les
modifications
des
horaires
de
l’ALP
après
sondage
auprès
des
parents
et
des
tarifs
de
la
restauration
et
de
l’ALP
apportées
au
Règlement
Intérieur
pour
l'Accueil
de
Loisirs
Périscolaire
de
Chusclan.
Considérant
qu’il
n°y
a pas
d’observation
à formuler,
4
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
:10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
+
D’approuver
le
règlement
intérieur
des
accueils
de
loisirs,
annexé
à
la
présente
délibération
et
applicable
à
la
rentrée
scolaire
2023/2024,
APPROUVE
À
L’UNANIMITE
Délibération
36/2023
: Autorisation
Municipal
d’organiser
une
braderie
pour
la
vente
M.
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’à
la
suite
du
désherbage,
la
Commune
propose
d'organiser
une
vente
de
documents
(livres
et
revues)
lors
d’une
braderie
de
livres.
il s'agit
pour
la
médiathèque
de
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. permettre
au
public
d'acquérir
à
bas
prix
des
documents
destinés
au
pilon.
Cette
braderie
aura
lieu
lors
du
MARCHE
VIGNERON
le
14
et
15
octobre
2023.
Les
prix
des
documents
seront
fixés
de
la
manière
suivante
:
Ÿ”
1€:
livres
jeunesse,
livres
de
poche,
revue
V”
2€:
livres
au
format
intermédiaire,
bandes
dessinées,
lot
de
10
revues
Ÿ”_
3€:
beaux
livres,
grands
formats
L’encaissement
des
recettes
se
fera
par
l'intermédiaire
de
la
régie
de
recettes
« produits
divers
et
médiathèque
»
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOX
:
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
:
Ÿ”_
D’autoriser
l’organisation
d’une
braderie
pour
la
vente
de
livres
d’occasion
de
la
médiathèque
municipale,
Ÿ_
De
valider
les
tarifs
proposés.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE ner
la conve
: Autorisation
au
sig
ENT-école
de
CHUSCLAN
2023-2024
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
N°
072/2022
du
conseil
municipal
en
date
du
4
octobre
2022
autorisant
monsieur
le
maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
pour
renouveler
la
nouvelle
convention
de
partenariat
ENT-
Ecole
pour
la
période
de
2022-2023,
Considérant
le
mail
du
22/05/2023
de
l'académie
de
Montpellier
proposant
une
nouvelle
convention
de
partenariat
ENT-Ecole
2023-2024,
ll convient
en
conséquence,
d’autoriser
monsieur
le
maire
à signer
la
nouvelle
convention
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
°
Autorise
monsieur
le
maire
à
signer
la
nouvelle
convention
de
partenariat
pour
la
période
de
2023-2024.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. Délibération
38/2023
:
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
à
la
suite
de
la
création
d’1
emploi
d’adijoint
technique
principal
de
{ère
classe
à
temps
non
complet
(30h/35h)
suite
à
avancement
de
gradeConformément
à l’article
34 de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu’il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Monsieur
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
madame
ALEGRE
Stéphanie,
Adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
remplit
les
conditions
pour
avancer
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
1°"
classe, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Vu
le
décret
n°
2006-1691
du
22
décembre
2006
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux,
Vu
le
décret
n°2016-296
du
12
mai
2016
relatif
à
l’organisation
des
carrières
de
fonctionnaires
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
l’accord
de
l’intéressée,
Considérant
la
nécessité
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
pour
permettre
les
avancements
de
grade,
Considérant
qu’il
n°y
à pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
e
Décide
de
créer
1 emploi
d'adjoint
technique
principal
de
1°
classe
à temps
non
complet
(30h/35h)
e
Décide
d'adopter
la modification
du
tableau
des
emplois
à compter
du
01/08/2023
comme
suit :
. Filière
Technique
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
Grade
des
adjoints
techniques
principaux
de
1°"
classe
Ancien
effectif:
6
Nouvel
effectif
: 7
°
Précise
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
inscrits
au
budget
communal.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
39/2023
: Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
suite
à
création
de
l’emploi
d’adijoint
administratif
principal
de
2ème
classe
après
réussite
d’un
examen
professionnel
Conformément
à l’article
34 de
la
loi
du 26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Monsieur
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
madame
Angélique
DUBOIS,
Adjoint
administratif
territorial
remplit
les
conditions
pour
avancer
au
grade
d’adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
après
réussite
d’un
examen
professionnel,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Vu
le
décret
n°2006-1690
du
22
décembre
2006
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
territoriaux.
Vu
le
décret
n°2016-296
du
12
mai
2016
relatif
à
l’organisation
des
carrières
de
fonctionnaires
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
Paccord
de
l’intéressée,
Considérant
la
nécessité
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
01/07/2023
pour
permettre
l’avancement
de
grade, Considérant
qu’il
n°y
à pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
° _
Décide
de
créer
un
emploi
d’adjoint
administratif
principal
de
2°"°
classe
à temps
complet
+
Décide
d'adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
à compter
du
01/07/2023
comme
suit
:
Filière
Administrative
Cadre
d'emploi
des
adjoints
administratif
Grade
des
adjoints
administratifs
principal
de
2°"
classe
Ancien
effectif:
1
Nouvel
effectif :
2
°
Précise
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
de
l’agent
nommé
dans
l'emploi
sont
inscrits
au
budget
communal.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
40/2023
: Autorisation
au
maire
à signer
la mission
d’assistance
à
maîtrise
d°
jour
lopération
de
démolition
et
de
sécurisation
de
la
maison
SABOT-BOUSQUET
ouvrage
Monsieur
le
Maire
a
contacté
la
société
ALTERAMO
Conseils
—
1950
avenue
du
Maréchal
Juin
—
30900
NIMES,
afin
d'effectuer
une
mission
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
l'opération
de
démolition
et
de
sécurisation
de
la
maison
Sabot/
Bousquet.
Il donne
lecture
des
prestations
comprises
dans
la
mission.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
-
30200
CHUSCLAN. Vu
le
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
Considérant
les
références
de
la
société
ALTERAMO
Conseils
—
1950
avenue
du
Maréchal
Juin
—
30900
NIMES,
en
matière
de
mission
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
et
les
besoins
de
la
collectivité,
Considérant
la
proposition
technique
et
financière
de
la
société
ALTERAMO
Conseils
-
1950
avenue
du
Maréchal
Juin
—
30900
NIMES,
Considérant
qu’il
ny
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
:
e
D’autoriser
monsieur
le
Maire
à
signer
la
proposition
de
la
société
ALTERAMO
Conseils
—
1950
avenue
du
Maréchal
Juin
—
30900
NIMES
de
mission
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'opération
de
démolition
et
de
sécurisation
de
la
maison
SABOT-BOUSQUET.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Informations
et
Courriers
divers
=Mormatnons
et
Courriers
divers
—
Monsieur
le
Maire
a
reçu
une
demande
d’une
association
qui
se
retrouve
déficitaire
de
1 338€
après
l’organisation
d’un
évènement,
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
du
conseil
municipal
la
sollicitation
de
l'association
pour
une
aide
de
la
commune
afin
combler
ce
déficit.
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 0
Contre
: 6
Abstention
: 4
—
Attribution
de
subvention
TERRITOIRE
D'ENERGIE
- SMEG
Gard
programme
EP
2023
:Montant
subventionnable
:28
297.40
€
/ subvention
notifiée
:8
499.22
€
—
Les
travaux
du
seuil
de
Chuscian
débuteront
à
partir
du
03/07/2023
—
Les
travaux
de
démolition
partielle
maison
SABOT-BOUSQUET
débuteront
semaine
28
(10
au
14
juillet)
—
Les
travaux
du
dôme
de
l’église
:suite
au
complément
d'études,
ils
débuteront
mi-septembre.
—
Intégration
de
l’agence
postale
à partir du
1°
juillet
2023
en
mairie
:l’agence
postale
sera
fermée
les
trois
derniers
jours
du
mois
de
juin
pour
permettre
le
transfert
du
lieu
actuel
à
la
mairie,
Elle
continuera
à assurer
toutes
les
prestations
postales
aux
heures
d'ouverture
de
la
mairie
:
Les
mardis
et
vendredis
de
10h00
à 12h00
et
les
lundis,
mercredis
et
jeudis
de
13h30
à 17h00.
—
Retrait
des
sacs
jaunes
:Les
sacs
jaunes
pourront
être
retirés
désormais
soit
en
mairie,
soit
aux
heures
d'ouverture
de
la
médiathèque
:
Le
mercredi
de
14h00
à
18h00,
le
vendredi
de
15h00
à 19h00
et
les
15
et
3°"
samedis
du
mois
de
10h00
à
12h00
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
-
30200
CHUSCLAN. Ÿ
Retour
exercice
Préparisk
—
30
juin
2023
:
l'exercice
a
duré
2h00
à 2h30.
Il s'agissait
de
réagir
à
des
messages
dans
le
cadre
d’une
simulation
d'inondation
et
de
renseigner
une
main
courante
en
fonction
des
évènements.
La
simulation
ne
correspondait
pas
vraiment
à
notre
situation
mais
l'expérience
a
permis
de
sensibiliser
l’ensemble
des
participants.
Un
exercice
de
même
type
sur
les
risques
nucléaires
aura
lieu
en
décembre.
Le
bac
de
compost
collectif
sera
remis
en
place
en
juillet.
Invitation
vernissage
exposition
Terre
et
formes
le
30/06/2023.
Le
pique-nique
du
31/07/2023
organisé
par
Provence
Occitanie
aura
lieu
au
Parc
Pontal.
Il y
aura
deux
food-trucks
et
une
animation
avec
une
chanteuse
et
un
guitariste.
L'association
«
les
amis
de
Gicon
»
proposera
une
visite
du
Village.
A
cette
occasion,
certaines
associations
culturelles
exposeront
des
artistes
et
des
producteurs
de
Chusclan
proposeront
la
découverte
de
mets
locaux. La
vigne
des
enfants
et
le
parcours
des
sens
:un
projet
oenotouristique
pourrait
permettre
leur
remise
en
état.
La
compétence
«
tourisme
» est
intercommunale.
|| faudra
travailler
sur
ce
dossier
en
transversalité
avec
la
communauté
d'agglomération.
Plus
aucune
question
n'étant
à l’ordre
du jour,
la
séance
est
levée
à 20h15.
Fait
à CHUSCLAN,
le
23/06/2023.
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
ROUQUET
Julie
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCEAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN.