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Convocation - convocation CM 4 octobre 2022
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 4 octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Chusclan,
le
28/09/2022
Mairie
de
CHUSCLAN
#
0466901410
Æ&
0466900179
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
le :
Mardi
4 octobre 2022
à 18 h 00
En
cas
d’absence,
merci
de
transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
Ordre
du
jour
:
°__
Approbation
du Procès-Verbal
du Conseil
Municipal
du 9 août
2022.
e
Délibérations
:
-
DM
I
—
virements
de
crédits
—
amortissements
des
immobilisations
inscrites
aux
comptes
20.
-
Autorisation
au
maire
à signer
la
convention
de
renouvellement
d’adhésion
ENT-école
de CHUSCLAN
2022-2023
-
Autorisation
au
maire
à signer
la
convention
entre
la
commune
de
Chusclan
et
l’'ASA
IT3C
pour
bénéficier
de
la
participation
de
la
commune
aux
achats
groupes
d'électricité
du
SMEG/HERAULT
ENERGIES.
-
Mise
en
place
du
système
PAVYFIP
— approbation
de
la convention
avec
la DGFPI
-
Modifications
du
règlement
Intérieur
de
la salle
multiculturelle
Louis
CHINIEU
-
Modifications
du règlement
Intérieur
de
la salle
Saint
Sébastien
-
Modalités
de
location
des
salles
communales
-
Délégation
au
maire
pour
signer
la
lettre
de
commande
de
la
SCP
TERRITOIRES
AVOCATS
pour
défendre
la
commune
dans
l'instance
N°
Dossier
2202770-33
VOLLE
c/ Commune
de
Chusclan
e
Informations
et
questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
maire,