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Déliberation - Sommaire du RAA specialdu 22 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire du RAA specialdu 22 fevrier 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Changement climatique, Données personnelles,
En
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-033
PUBLIÉ LE 22 FÉVRIER 2024Sommaire
42_CHF_Centre Hospitalier du Forez /
42-2024-02-12-00011 - TARIFS 2024 DE PRESTATION REGIME PARTICULIER
(1 page)
42_CHU _Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne /
42-2024-02-22-00004 - DÉCISION D OUVERTUREFACONCOURS SUR
TITRES DE TECHNICIEN DE LABORATOIRE (2 pages)
42-2024-02-22-00005 - DÉCISION D OUVERTURE DU CONCOURS INTERNE
SUR ÉPREUVES HD INGÉNIEUR HOSPITALIER DOMAINE RECHERCHE
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42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
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directrice par intérim de la direction départementale des territoires de la Loire à compter du 1er mars 2024 (1 page)
42-2024-02-20-00002 - Arrêté n° 2024-012 portant délégation de signature à
Madame Cécile BRENNE, directrice par intérim de la direction
départementale des territoires de la Loire, en matières de compétences
générales et techniques, à compter du 1er mars 2024 (21 pages)
42-2024-02-20-00003 - Arrêté n° 2024-013 portant délégation de signature à
Madame Cécile BRENNE, directrice par intérim de la direction
départementale des territoires de la Loire, et à certains agents de la DDT en
matière de lutte contre la fraude aux épreuves du permis de conduire, à
compter du 1er mars 2024 (2 pages)
42-2024-02-20-00004 - Arrêté n° 2024-014 portant délégation de signature à
Madame Cécile BRENNE, directrice par intérim de la direction
départementale des territoires de la Loire, en matière d ordonnancement
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42-2024-02-20-00007 - Arrêté n° 2024-017 portant délégation de
signatureffrelative aux programmes de rénovation urbaine, à compter du
1er mars 2024 (2 pages)
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Page 5742-2024-02-20-00008 - Arrêté n° 2024-018 portant délégation de signature
relative à | action « Ville durable et solidaire, excellence environnementale
du renouvellement urbain », à compter du 1er mars 2024 (2 pages)
42-2024-02-20-00009 - Arrêté n° 2024-019 portant subdélégation de
signature à Mme Cécile BRENNE, directrice par intérim de la direction
départementale des territoires de la Loire, en matière d ordonnancement
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42-2024-02-20-00005 - Décision n°2024-015 de nomination de la déléguée
adjointe et de délégation de signature du délégué de | Agence Nationale
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42-2024-02-22-00002 - Arrêté portant agrément d'un gardien et
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