Compte-Rendu - Crcm2020 06

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Compte-Rendu - Crcm2020 06 Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Juniville. Lien du pdf (Compte-Rendu - Crcm2020 06)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques, COMMUNE DE 08310 JUNIVILLE

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Mardi 02 juin 2020 à 20h00

Présents : Christelle Bouillon, Laurent Boutry, Jérôme Chocardelle, Isabelle Clausse, Alexandra Clément, Christian Cogniard, Patrick Dié, Angèle Gabreau, Géraldine Guillet, Bertrand Jénin, Jean-Christophe Laclaire, Murielle Lebègue, Sandra Mannarino, Elodie Pilardeau, Bruno Rochon.

Secrétaire de séance : Alexandra Clément

1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal

Suite à la démission de Monsieur Denis Lorin, Monsieur le Maire accueille Madame Isabelle Clausse et lui souhaite la bienvenue au sein du conseil municipal.

2 – Approbation des quatre derniers comptes-rendus de conseils municipaux

Adoption à l’unanimité des quatre derniers comptes rendus suite à la correction du point 1 de compte rendu du 25/05/2020 (Mr COGNIARD seul candidat à l’élection du Maire).

3 – Indemnité du Maire et des Adjoints

Monsieur le Maire fait part de son souhait de conserver la même enveloppe budgétaire que le précédent conseil soit un total de 2 613 € pour l’ensemble des indemnités versées au maire, adjoints et conseillers délégués.

Cette enveloppe sera désormais distribuée de la façon suivante :

- 26 % de l’indice brut pour le maire soit 1 011 €

- 11% de l’indice brut pour les trois adjoints soit 428 € chacun

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

4- Désignation des conseillers municipaux délégués et indemnités de fonction

Monsieur le Maire propose Madame Christelle Bouillon en soutien à l’adjoint aux travaux, et serait plus particulièrement en charge des logements et garages communaux.

Puis, en soutien à l’adjoint aux fêtes et cérémonie, culture et sports, Monsieur le Maire propose Madame Murielle Lebègue plus particulièrement en charge de l’évènementiel.

Dans le cadre de leurs fonctions, le Maire propose que les conseillères municipales déléguées perçoivent une indemnité de fonction égale à 4% de l’indice brut, soit 156 € chacune.

Le cumul global des toutes les indemnités de fonction versées s’élèverait désormais à 2 606 €. L’enveloppe budgétaire est donc respectée.

Adopté par 14 voix pour et une abstention (Monsieur Jénin).5 – Délégations du maire

Préalablement à la réunion du conseil municipal, chacun des conseillers a reçu la liste des 29 délégations possibles à attribuer au maire.

Il est proposé dans un premier temps de conserver les délégations confiées au précédent maire, précision faite que ces délégations pourront faire l’objet de modifications ultérieures si besoin.

1- Arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux

4- Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget

6- Passer les contrats d’assurance et accepter les indemnités de sinistre y afférentes 8- Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières

9- Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges 10- Décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4.600 €

11- Fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts

15- Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, et déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien dans les conditions que fixe le conseil municipal

17- Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux, dans la limite fixée par le conseil municipal

19- Signer la convention précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d’équipement d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) et signer la convention précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux (PVR) 24- Autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre.

Adopté à l’unanimité.

6 – Désignation des membres des commissions et aux organismes divers

Il est précisé que le Maire est président de toutes les commissions

Commission des finances : Mme Alexandra Clément, Messieurs Patrick Dié, Bertrand Jénin et Bruno Rochon.

Commission des travaux : vice-président : M. Patrick Dié, membres : Mmes Christelle Bouillon, Alexandra Clément, Angèle Gabreau, Messieurs Jérôme Chocardelle, Christian Cogniard, Bertrand Jénin, Jean- Christophe Laclaire et Bruno Rochon

Commission cadre de vie et environnement : vice-présidente : Mme Alexandra Clément, membres : Mmes Christelle Bouillon, Isabelle Clausse, Angèle Gabreau, Géraldine Guillet, Messieurs Laurent Boutry, Jérôme Chocardelle, Christian Cogniard, Patrick Dié, Bertrand Jénin, et Bruno Rochon

Commission fêtes, culture et sports : vice-président : M. Bruno Rochon ; membres : Mmes Christelle Bouillon, Isabelle Clausse, Alexandra Clément, Géraldine Guillet, Murielle Lebègue, Sandra Mannarino, Elodie Pilardeau, Messieurs Laurent Boutry, Christian Cogniard, Patrick Dié, Bertrand Jénin, Jean-Christophe Laclaire.

Commission communication : vice-présidente : Mme Alexandra Clément, membres : Mmes Isabelle Clausse, Murielle Lebègue, Sandra Mannarino, Elodie Pilardeau, Messieurs Christian Cogniard, Patrick Dié, Bertrand Jénin et Bruno Rochon.C.C.A.S : Sur proposition de M. le Maire, Mme Géraldine Guillet accepte de prendre la vice-présidence, membres : Mmes Isabelle Clausse, Angèle Gabreau, Sandra Mannarino, Elodie Pilardeau, Messieurs Christian Cogniard, Bertrand Jénin, et Bruno Rochon.

Commission d’appels d’offres : Titulaires : Messieurs Patrick Dié, Bertrand Jénin, Jean-Christophe Laclaire.

Suppléants : Mmes Christelle Bouillon, Sandra Mannarino et M. Bruno Rochon.

Commission impôts directs : Mmes Christelle Bouillon, Isabelle Clausse, Alexandra Clément, Angèle Gabreau, Géraldine Guillet, Murielle Lebègue, Elodie Pilardeau, Messieurs Laurent Boutry, Jérôme Chocardelle, Christian Cogniard, Bertrand Jénin, Jean-Christophe Laclaire et Bruno Rochon.

Fédération départementale d’énergies des Ardennes : Titulaire : Patrick Dié, Suppléant : Laurent Boutry.

Conseil d’administration du collège : Titulaire : Sandra Mannarino, Suppléant : Jean-Christophe Laclaire.

Association Côté Cour : Titulaire : Bruno Rochon, Suppléante : Sandra Mannarino.

C.N.A.S : Christian Cogniard

7 – Participation de la commune à la CCPR pour la confection des masques

Dans le courant du mois de mai des masques homologués pour 30 lavages ont été distribués aux habitants de Juniville. Ces masques ont été confectionnés avec l’aide de couturières bénévoles dans un atelier solidaire, avec un prestataire local basé à Tagnon.

La Communauté de Communes du Pays Rethélois, qui a financé cette fabrication, sollicite chaque village bénéficiaire pour participer financièrement à hauteur d’1 euro par masque distribué dans la commune.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité de donner cette participation afin de partager une partie du coût de revient des masques.

8- Loyers du pôle santé

Compte tenu du contexte sanitaire les praticiens du pôle santé, à l’exception des trois médecins généralistes et de la sage-femme, ont adressé un courrier à la commune afin de solliciter la remise des loyers des mois de mars, avril et mai.

Monsieur le Maire constate qu’en réalité ces praticiens ont eu 2 mois d’inactivité et non pas 3 mois et propose la remise d’un mois de loyer aux praticiens demandeurs à l’exception de l’infirmière qui n’a pas cessé son activité pendant le confinement.

Adopté par 14 voir pour. Mme Angèle Gabreau ne participe pas au vote étant donné son statut de praticienne au pôle santé.

9- Mouvements au pôle santé

A compter du 30 juin 2020 le Docteur Louis prendra sa retraite.

Depuis la fin du mois de mai, Madame Laurie Fishbach a cessé son activité de sophrologue.

Cela induit les déménagements suivants :

La psychologue Mme Meresse partagera son cabinet avec la diététicienne Mme Chuchla.

Le local libéré par la psychologue est repris par Mme Gabreau pour y installer sa collaboratrice Mme Gallardo.Le local acupuncture précédemment occupé par le Docteur Louis sera repris par le Docteur Rombi.

Ces mouvements sont acceptés à l’unanimité par le conseil. Il restera les baux à établir par le notaire, Maître Roussel. Le conseil donne pouvoir au Maire pour signer les baux.

10- Questions diverses

- Travaux d’extension de la mairie. Le chantier a été arrêté pendant le confinement. o Une visite de chantier a eu lieu le 02 juin 2020

o La pose de la charpente a débuté depuis le 1er juin 2020

o La prochaine réunion de chantier aura lieu le 18 juin à partir de 8h30. Les conseillers municipaux sont invités à cette réunion à partir de 9h15 munis d’un masque. o Il est confirmé que la fenêtre donnant vue sur la cour de M. Allart sera opacifiée.

- L’auto-école de Mme Marlot a arrêté son activité.

- Logement de la rue Albert Meunier libéré par Monsieur Ferté Stéphane : o Etat des lieux de sortie effectué : l’intérieur du logement est en bon état mais la courette qui n’avait pas fait l’objet d’un état des lieux d’entrée est dans un état déplorable. Cependant, les objets et gravats jonchant le sol de la courette était déjà présents avant l’arrivée de Monsieur Ferté. Le conseil vote à l’unanimité la restitution de la caution et confirme le préavis de trois mois à compter de la date de réception de son courrier de résiliation.

o Projet d’installation d’un coin cuisine dans ce logement dans le courant du mois de juin pour une relocation au 1er juillet 2020. Le chiffrage des travaux est en cours. Le conseil donne son accord pour cette installation.

- Infiltrations dans le logement du château près de l’école :

o Les travaux envisagés font l’objet de 2 devis pour le moment. Le conseil est en attente d’un troisième devis pour la prise de décision.

- Un tour de village sera effectué par l’ensemble du conseil municipal le samedi 4 juillet 2020 toute la journée. Rendez-vous à 8h30 devant la salle polyvalente.

- La cérémonie relative à l’appel du 18 juin 1944 aura lieu à 18h30 au monument aux morts. Les modalités de déroulement de cette cérémonie restent à définir compte tenu de la crise sanitaire.

- Organisation des prochaines commissions à la salle Maxime de Sars :

o Cadre de vie et environnement : le lundi 8 juin à 20h

o Travaux : le mardi 9 juin à 20h

o Fêtes et cérémonies : le jeudi 11 juin à 20h

o Finances : le lundi 15 juin à 20h

o Communication : le mardi 16 juin à 20h à la SALLE POLYVALENTE.

- Le prochain conseil municipal au lieu le jeudi 18 juin à 20h30 à la salle polyvalente.

Christian Cogniard clôt le conseil à 23h15.