Procès Verbal - PV CM 4mars2024 VD

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Procès Verbal - PV CM 4mars2024 VD Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Coings. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 4mars2024 VD)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Environnement, Procès-verbal de la séance

du Conseil municipal du 4 mars 2024

• Présents :

Maud BAZIER, Thierry BOULAY, Laëtitia BRUGEAT, Antoine DEL MORAL, Benjamin DELAGE, Abdel ERAGRAGUI, Martine LACOTTE, Michel LACOU, Michel LENOIR-LABLAUDE, Jean-François MORIN, Martine TORTOSA, Paul BART, Benjamin DELAGE.

Véronique BRAULT, secrétaire de mairie

➢ Absents excusés :

Emmanuelle RENAUDAT-GABLIN : pouvoir à Jean-François MORIN

Cécile ARTACHO : pouvoir à Laëtitia BRUGEAT

➢ Secrétaire de séance :

Maud BAZIER

Le quorum étant atteint, la séance débute à 18h30

Ordre du jour de la séance

1. Approbation du PV du 15 janvier 2024.

2. Décisions dans le cadre des délégations du conseil municipal.

3. Règlement intérieur de la garderie et du restaurant scolaire.

4. Subvention Familles Rurales.

5. Achat de matériel informatique et autres dépenses

6. Approbation cartographie des ZAEnR.

7. Questions diverses.

1. Approbation du PV du Conseil municipal du 15 janvier 2024

Modification du procès-verbal du Conseil municipal du 15 janvier 2024 ; rajout du conseiller Thierry BOULAY au sein de la Commission Finances.

✓ Le PV a été adopté à l’unanimité.

2. Décisions dans le cadre des délégations du Conseil municipal

Le Maire informe le Conseil que dans le cadre de ses délégations il a accordé sept titres funéraires.

Lors du Conseil municipal, Monsieur le Maire demande un délégué ATD. Monsieur DEL MORAL Antoine se porte volontaire.

✓ Accord à l’unanimité.3. Règlement intérieur de la garderie et du restaurant scolaire

Une modification du règlement du restaurant scolaire et de la garderie avec mise en place de sanctions en cas de non-respect des règles.

Modification de formulation demandée concernant la section tarification et paiement.

✓ Pour le restaurant scolaire : règlement adopté à l’unanimité.

✓ Pour la garderie : règlement adopté à l’unanimité.

4. Subvention à Familles Rurales

L’association Familles Rurales demande une subvention de 571,64 € au Conseil municipal afin de combler une trésorerie déficitaire suite à l’exercice 2023 et en particulier sur la période d’accueil du Centre de loisirs estival.

Monsieur le Maire invoque son droit d’abstention pour conflit d’intérêt.

Un accord est trouvé sur une subvention exceptionnelle d’un montant de 600 euros.

✓ Accord approuvé à la majorité absolue.

5. Achat de matériel informatique et autres dépenses

Le Conseil municipal est informé des dépenses suivantes :

• Pour l’école Cydonia, achat de deux ordinateurs portables pour les enseignants pour un montant de 1 484,40 euros TTC.

• Pour le secrétariat de la mairie, installation d’un système de sauvegarde de données et des logiciels informatiques pour un total de 1 969,20 euros TTC.

• Pour les toilettes de la mairie, pose d’un radiateur pour un montant de 194,40 euros TTC.

• Pour l’atelier municipal achat d’un extincteur spécifique pour citernes à gasoil 324,20 euros TTC.

✓ L’ensemble des dépenses est approuvé à l’unanimité

6. Approbation cartographie des ZAEnR.

Il est demandé au Conseil municipal de se positionner sur les cartes des zones d’accélération des énergies renouvelables concernant les panneaux photovoltaïques et méthaniseurs.

✓ Cartes adoptées à l’unanimité.

7. Questions et informations diverses

o Une demande de remise à niveau pour le personnel communal concernant une formation aux premiers secours.

o La date de distribution des sacs poubelles : les 8 et 9 mars à la salle la Thomas.

Permanence assurée par Abdel Eragragui et Martie Lacotte le 8/03 après midi.

Le 9/03 au matin permanence assurée par Michel Lacou et Alexandre Fillonneau et l’après- midi par Michel Lenoir et Thierry Boulay.

o Un dépôt sauvage d’amiante a été constaté sur la commune, une plainte a été déposée. Un devis a été fait pour l’enlèvement de ces déchets spécifiques par une entreprise spécialisée représentant un coût de 3 850 euros TTC.o Concernant les défibrillateurs, Madame Deletang référence défibrillateurs à Châteauroux Métropole voudrait faire de Coings une commune pilote et évoque la possibilité de formation à l’utilisation de ces appareils.

o Pour l’aménagement du nouveau cimetière, réception de deux devis. L’un de l’entreprise Millet et fils avec différentes finitions : sable pour 57 550 euros et l’autre avec alvéoles gravillonnés 63 855 euros TTC. Pour le second devis l’entreprise Moquet Daniel pour un montant de 64 215 euros TTC.

o Plusieurs devis sont en attentes concernant des travaux d’acoustique de la salle des fêtes et du restaurant scolaires.

o Il est mentionné des devis pour le remplacement de plusieurs huisseries dans la salle Thomas, la garderie ainsi que la classe de CM1/CM2 :

1. L’entreprise Bailly pour un total de 48 000 euros.

2. L’entreprise Découtures 40 000 euros.

Une comparaison des performances énergétiques de chacune des propositions est en cours. Une subvention DETR est faite.

o Aménagement de l’ancien logement de l’école avec le transfert du cabinet infirmier au rez- de-chaussée côté gauche. Sur le côté droit du rez-de-chaussée de chaussée sera installé le bureau pour le directeur de l’école Cydonia. Il est également mentionné la possibilité d’un studio à l’étage pour de la location.

o Une réflexion sur la rénovation du plafond de l’école maternelle est à prévoir.

o Agri Centre abandonne l’achat d’un terrain sur la commune.

o Suite à l’augmentation des effectifs à l’école Cydonia, une classe supplémentaire sera ouverte en maternelle dès la rentrée de septembre 2024. S’en suit la réflexion sur l’emplacement de la nouvelle classe : garderie ? salle de motricité ? Loxam (devis de 24 574,08 euros TTC pour une location de 36 mois livraison, enlèvement montage et démontage compris).

o Abandon du projet de Maison d’assistante maternelle (MAM) pour différents motifs :

1. Un engagement de fonctionnement de la MAM de 15 ans est demandé sous peine sous peine de remboursement intégral des subventions perçues.

2. La CAF exige pour l’ouverture d’une MAM que l’une des assistantes maternelles potentielles justifie d’une expérience de deux ans à ce poste, or aucune des quatre candidates ne justifie d’expérience en qualité assistante maternelle.

o Pendant les vacances d’avril, les travaux pour la mise en place du nouveau sens de circulation rue des écoles devraient commencer avec passage surélevé sur l’avenue Marcel D’assaut. Une réflexion est en cours concernant l’itinéraire possible du ramassage des ordures ménagères sur cette portion.

Fin de la séance du Conseil : 21h 30