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Compte-Rendu - cr cm 19052026
Compte-Rendu - cr cm 0407023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Daignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 0407023)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Justice et droit,
COMMUNE
de
DAIGNAC
33420
-
DEPARTEMENT
DE
LA
GIRONDE
Compte
rendu
sommaire
Séance
du
Conseil
Municipal
4 Juillet
2023
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS,
le
4 juillet
à 18h30,
le
Conseil
Municipal
de
Daignac,
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
MASSIAS,
Maire.
Nombre
de conseillers
en
exercices:
9
Nombre
de
présents:
5
Nombre
de procuration:
0
Date
convocation
Conseil
Municipal:
27/06/2023
Liste
des
présents:
Michel
MASSIAS,
Michel
ZANARDO,
Laetitia
LUBIATO,
Romuald
CHAGNEAU,
Vincent
GRAFTE. Liste
des
absents
et des
procurations:
Christian
SIUTAT,
absent
Aude
DUPONT,
absent
Frédéric
PICQ,
absent
Emmanuel
BOURREZ,
absent
Secrétaire
de
séance:
Laetitia
LUBIATO
1. Validation
du
Compte
Rendu
du
30.05.2023
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
le procès
verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30.05.2023,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
des
membres
présents:
D’adopter
le procès
verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30.05.2023. 2.
Diminution
heures
agent
communal :
Mr
le Maire
indique
qu’un
agent
communal
a demandé
à baisser
ses
heures
d’une
demi-heure
par
semaine,
Mr
le Maire
indique
propose
aux
élus
d’approuver
cette
demande.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
proposition
de
Mr
le
Maire.
3.
Fonds
Départemental
d'Aide
à
l'Equipement
des
Communes
(FDAEC)
La
répartition
annuelle
du
Fond
Départemental
d’Aide
à
l’Equipement
des
Communes
(FDAEC),
a
permis
d'envisager
l'attribution
à notre
commune
la
somme
de
Sept
Mille
Cinq
Cent
euros
(7
500
€)
pour
l’année
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
e
D'affecter
au
FDAEC
pour
l’année
2023
les
travaux
suivants
:
-
Achat
camion
benne
et
construction
d’un
nouveau
columbarium
e
De
demander
au
Conseil
Départemental
de
lui
attribuer
cette
subvention
du
7
500.00
euros
pour
cette
opération.
e
D'assurer
le
solde
de
ces
travaux
en
autofinancement
prévu
au
budget
2023.
4.
Adhésion
au
CDG33
pour
le
service
de
médecine
du
travail
Monsieur
le
Maire
indique
que
nous
avons
la
possibilité
d’adhérer
au
CDG33
pour
le
service
suivant
:
-
Prévention
et
santé
au
travail.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité,
d’adhérer
au
service
PREVENTION
ET
SANTE
AU
TRAVAIL
du
CDG33.
Questions
diverses
:
-__
La
Poste
:changement
d'horaires
possibles
pour
les
tournées
suite
à
la
réorganisation
du
service
-
Mutuelle
communale
:les
communes
devront
obligatoirement
en
proposer
une
à leurs
agents
à partir
de
2025-26
-_
Calivélo
:réseau
de
vélos
mis
à disposition
développé
sur
le
territoire
de
fa
CAL.
-
Poteau
électrique
neuf
sera
mis
à Latusque
:les
travaux
sont
en
cours.
-_
Point
Budget
:les
subventions
sont
moins
conséquentes
que
l’an
dernier
et
toutes
ne
sont
pas
arrivés.
Les
comptes
sont
à l’équilibre.
Bac
à
compost
:disponible
sur
la
commune,
à
disposition
des
habitants,
à
côté
de
Phangar
communal
-
Conseil
d’école
:Mr
Grafte
fait
un
point.
Mme
Brouet
demande
des
bureaux
adaptés
aux
CET
et
CE2. Séance
levée
à
19h35.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Les
élus,