Ordre du Jour - cms du CM du 06 09 2022

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Ordre du Jour - cms du CM du 06 09 2022 Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Jasseron. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 06 09 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,

ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 6 septembre 2022 – 19 h 00

Salle des fêtes

 Intervention de Monsieur John FOISSY

 Approbation du procès-verbal n°4 de la séance du 12 juillet 2022

 Désignation d’un secrétaire de séance

 n°092022-01 – Suppression d’un poste d’adjoint au maire

 n°092022-02 – Modification du taux d’indemnité des élus

 n°092022-03 – Adhésion au Comité Nation d’Action Sociale (CNAS) et désignation de délégués

 n°092022-04 – Fixation des tarifs et durées de concessions funéraires

 n°092022-05 – Approbation du programme des travaux de restauration des archives anciennes com- munales et du plan de financement

 n°092022-06 – Echange des parcelles cadastrées C 1720, C 694 et C 699 avec Monsieur et Madame Yves BLANC

 n°092022-07 – Mise à disposition d’oxygène médicinal – convention à conclure avec le Service dé- partemental d’incendie et de secours de l’Ain (SDIS 01)

 n°DM2022.08-01 – Restauration des archives modernes du XIXème siècle et du début du XXème siècle de la commune de Jasseron – 2ème phase du programme

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION

RAPPORTS POUR INFORMATION