Ordre du Jour - cms seance du CM du 09 04 2024

Documents similaires

Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=25945&path=PV2024 02 Seance

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=13620&path=ODJ du CM du 06 0

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=23613&path=ODJ du CM du 30 j

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=18689&path=ODJ du CM du 29 0

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=28161&path=ODJ du CM du 24 s

Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=33952&path=DM2025

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=28964&path=ODJ du CM du 5 no

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=26972&path=ODJ du CM du 9 ju

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=29928&path=ODJ du CM du 17 d

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=21329&path=ODJ du CM du 19 s

Ordre du Jour - cms seance du CM du 09 04 2024 Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Jasseron. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms seance du CM du 09 04 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité, ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 9 avril 2024 – 19 h 00

Salle du Conseil municipal

 Approbation du procès-verbal n°01 de la séance du 30 janvier 2024

 Désignation d’un secrétaire de séance

 n°042024-01 – Comptes de gestion 2023 – budget principal et budget des locaux commerciaux

 n°042024-02 – Désignation d'un(e) président(e) de séance pour le vote des comptes administratifs 2023 – budget principal et budget des locaux commerciaux

 n°042024-03 – Comptes administratifs 2023 – budget principal et budget des locaux commerciaux

 n°042024-04 – Affectation des résultats 2023 – budget principal et budget des locaux commerciaux

 n°042024-05 – Fiscalité directe locale 2024 – fixation des taux des taxes 2024

 n°042024-06 – Budgets primitifs 2024 – budget principal et budget des locaux commerciaux

 n°042024-07 – Suppression d’un poste d’adjoint au maire

 n°042024-08 – Représentation de la Commune de Jasseron dans divers organismes et commissions

 n°042024-09 – Election de membres au sein du Conseil d’administration du Centre communal d’ac- tion sociale de Jasseron

 n°042024-10 – Remboursement des frais de déplacements des conseillers municipaux

 n°042024-11 – Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

 n°042024-12 – Attribution de subventions 2024 aux associations Association Restaur’église Jasseron (ARéJ), compagnie Le Couac, T’aime peau et association des jeunes sapeurs-pompiers de la Vallière

 n°042024-13 – Projet de restauration de l’église Saint-Jean-Baptiste de Jasseron – candidature au Grand prix Pèlerin du patrimoine 2024

 n°042024-14 – Constatation de la répartition du fonds de solidarité

 n°042024-15 – Dispositif de minoration foncière – convention à conclure avec l’Etablissement public foncier local (EPF) de l’Ain

 n°042024-16 – Cession de la parcelle cadastrée section AD, n°596, au profit de la société Arve Lotis- sements

 n°042024-17 – Droits servitude relatifs à la parcelle cadastrée AD 0596 consentis à Enedis

 n°042024-18 – Préemption sur le tènement immobilier bâti cadastré AD 126 – convention de remboursement des frais de procédure à conclure avec l’Etablissement public foncier local de l’Ain (EPF de l’Ain)

 n°042024-19 – Adressage de la commune – dénomination des voies

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION n°042024-20 – Aménagement d’un mode doux le long de la RD 52 entre Jasseron et Ceyzériat – con- vention de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage à conclure avec l’Agence départementale d’ingénierie de l’Ain (ADIA)

 n°042024-21 – Enoncé des dispositions à prendre en matière de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) et définition des modalités de la concertation à mettre en œuvre

 n°042024-22 – Convention intercommunale d’attribution (CIA) du logement

 n°042024-23 – Renouvellement de l’organisation du temps scolaire – rentrée 2024

 n°042024-24 – Cantine à 1 € - avenant n°1 à la convention triennale conclue avec l’Agence de services et de paiements (ASP)

 n°042024-25 – Campagne de capture et de stérilisation des chats errants – convention à conclure avec l’association Les Chats’mis de Lady Blue

 n°042024-26 – Lutte contre le frelon asiatique – campagne de piégeage

 n°DM2024.02-01 – Acquisition de petit matériel au profit du service local d’incendie et de secours (SLIS) de Jasseron – demande de subvention auprès du Services départemental d’incendie et de secours de l’Ain (SDIS 01)

 n°DM2024.02-02 – Construction d’un pôle périscolaire et culturel – attribution des marchés de travaux relatifs aux lots 09 et 17

 DM2024.03-01 – Contrat de collecte et de traitement des consommables usagés à conclure avec Conibi

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant

RAPPORTS POUR INFORMATION