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Ordre du Jour - cms du CM du 30 janvier 2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Jasseron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 30 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Santé,
ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 30 janvier 2024 – 19 h 00
Salle du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal n°08 de la séance du 12 décembre 2023
Désignation d’un secrétaire de séance
n°012024-01 – Création d’un poste d’adjoint au maire
n°012024-02 – Election d’un adjoint au maire
n°012024-03 – Contrat-groupe d’assurance des risques statutaires – mandat donné à la Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain (CDG 01)
n°012024-04 –Adhésion à la convention de participation « santé » souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain (CDG 01)
n°012024-05 – Médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale – Adhé- sion à l’association Presta Ain & Beaujolais
n°012024-06 – Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2024
n°012024-07 – Instauration d’un périmètre d’étude en application de l’article L.424-1 du code de l’urbanisme
n°012024-08 –Location de la chasse communale
n°DM2024.01-01 – Construction d’un pôle périscolaire et culturel – attribution des marchés de travaux relatifs aux lots 03, 04, 05, 06, 07, 08, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16
Informations diverses
Questions diverses : Néant
RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION
RAPPORTS POUR INFORMATION