Ordre du Jour - cms du CM du 30 janvier 2024

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Ordre du Jour - cms du CM du 30 janvier 2024 Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Jasseron. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 30 janvier 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Santé,

ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 30 janvier 2024 – 19 h 00

Salle du Conseil municipal

 Approbation du procès-verbal n°08 de la séance du 12 décembre 2023

 Désignation d’un secrétaire de séance

 n°012024-01 – Création d’un poste d’adjoint au maire

 n°012024-02 – Election d’un adjoint au maire

 n°012024-03 – Contrat-groupe d’assurance des risques statutaires – mandat donné à la Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain (CDG 01)

 n°012024-04 –Adhésion à la convention de participation « santé » souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain (CDG 01)

 n°012024-05 – Médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale – Adhé- sion à l’association Presta Ain & Beaujolais

 n°012024-06 – Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2024

 n°012024-07 – Instauration d’un périmètre d’étude en application de l’article L.424-1 du code de l’urbanisme

 n°012024-08 –Location de la chasse communale

 n°DM2024.01-01 – Construction d’un pôle périscolaire et culturel – attribution des marchés de travaux relatifs aux lots 03, 04, 05, 06, 07, 08, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION

RAPPORTS POUR INFORMATION