Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM20260506
Déliberation - Liste deliberations CM20251003
Déliberation - Liste deliberations CM20262003
Déliberation - Liste deliberations CM20230928
Déliberation - Liste deliberations CM20230703
Déliberation - Liste deliberations CM20231302
Déliberation - Liste deliberations CM20262901
Déliberation - Liste deliberations CM20262406
Déliberation - Liste deliberations CM20252306 1
Convocation - AFFICHAGE CONVOCATION CM 11 03 2024
Déliberation - Liste des deliberations 11 03 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune d'Olemps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 11 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Il fait bon vivre
ÿYlemps du 11 mars 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le 11 mars à vingt heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 26 février, s'est réuni en séance publique à la Mairie sous la présidence de Mme Sylvie LOPEZ.
Mmes Sandrine AUBRY, Ghislaine CRAYSSAC, Régine DE RODAT, Danièle KAYA-VAUR, Sylvie LOPEZ,
Valérie MARJAC, Magali POQUET, Francine TEISSIER.
Mrs. Sébastien FABRE, Jean GARGUILLO, Marc HENRY-VIEL, Pierre MALGOUYRES, Pascal PRINGAULT, Edmond ROUTABOUL, Stéphane SANSAC, Maurice TEULIER.
Absents-excusés :
M. Yohan ENCAUSSE représenté par M. Edmond ROUTABOUL
Mme Françoise GALEOTE représentée par Mme Francine TEISSIER M. Dominique ROMULUS représenté par Mme Ghislaine CRAYSSAC Mme Huguette THERON-CANUT représentée par M. Jean GARGUILLO
Absents :
Mme Karine MINIC
M. Michel PELLETIER
Mme Kedna THOMAS
Secrétaire de séance : M. Edmond ROUTABOUL
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
DL20240301 Adoption du Compte de Gestion 2023 Unanimité
DL20230302 Adoption du Compte Administratif 2023 Unanimité
DL20240303 Affectation du résultat 2023 Unanimité
DL20240304 | Débat d'Orientation Budgétaire 2024 Prend acte
re Plan de désherbage des collections de la Unanimité
médiathèque pour 2024 Nanmire
DL20240306 | Dénomination de la voie du lotissement Val Risari Unanimité
er Modification du règlement du marché Dane
hebdomadaire DEPMREE
ENEDIS/section de MALAN parcelle AN N°33: DL20240308 Unanimité
enfouissement de lignes électriques
DL20240309
Approbation de la convention de partenariat 2024
avec les FRANCAS de Rodez
Unanimité
A Olemps, le 12 mars 2024
/
Sylvie LOPEZ