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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 16092024 liste des dlibrations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 16 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le seize septembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Laurence MEUNIER, Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON,
Hugues JEANTET, Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER, Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Jean-Marc CHAPPAZ, Fanny LEBAYLE, Christel DECATOIRE, Eliane BERTIN
Pouvoirs : 4 Jean-Marc CHAPPAZ à Bernard ROMIER
Fanny LEBAYLE à Monia FAYOLLE
Christel DECATOIRE à Olivier BAREILLE
Eliane BERTIN à Jacques MEILHON
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation : 5 septembre 2024
Date d’affichage de la convocation : 5 septembre 2024 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 054/2024
Approuvée
29 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 3 juin 2024
Délibération n° 055/2024
Approuvée
25 0 0
3. Charte de partenariat avec le Syndicat de l’Ouest Lyonnais relative au projet alimentaire territorial
Délibération n° 056/2024
Approuvée
29 0 0
4. Adoption du règlement de prêt de matériel communal
Délibération n° 057/2024
Approuvée
29 0 0
5. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2023 du SIDESOL
Délibération n° 058/2024
Approuvée
29 0 0
6. Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public
de l’assainissement collectif et non collectif 2023 du SIAHVY
Délibération n° 059/2024
Approuvée
29 0 0
Affichée et publiée le 20 septembre 2024