Ordre du Jour - Ordre du jour 05.02.2025

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Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 05.02.2025 Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 05.02.2025)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Fiscalité, n° Rapporteur Objet

1 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2024

2 Jean-Yves CHAPELET Approbation du budget Primitif 2025 pour le Budget principal

3 Jean-Yves CHAPELET Approbation du budget Primitif 2025 pour le Budget annexe de la Caisse des Ecoles

4 Jean-Yves CHAPELET Approbation du budget Primitif 2025 pour le Budget annexe de la Zone de Berret

5 Jean-Yves CHAPELET Fixation des taux d’imposition 2025

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7 Jean-Yves CHAPELET Règles et durée d’amortissement M57 pour le Budget Principal et son budget annexe Caisse des écoles

8 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention à l’association Bridge Club Bagnols Marcoule

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11 Michel CEGIELSKI

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12 Michel CEGIELSKI Conditions de mise à disposition de LA PYRAMIDE : règlement intérieur valant convention d’utilisation et tarifs de location

13 Philippe BERTHOMIEU

Transfert d’office et classement dans le domaine public communal des voies

et/ou parties de voies privées suivantes :

- allée de la Pinède,

- rue de la Plaine, Chemin des Limites, Chemin de l’Etang et Chemin de la 1ère

DB,

- rue Cantemerle et Rue de Beaupré,

- rue du Languedoc,

- rue Jacques Prévert,

- rue des Deux Platanes

14 Philippe BERTHOMIEU Autorisation de signature de la convention de rétrocession et acquisition des voies et des espaces communs de l’ensemble immobilier « SALENGRO »

15 Philippe BERTHOMIEU Protocole d’accord transactionnel fixant les conditions de résiliation du bail commercial de la société PAME

16 Jean-Yves CHAPELET Liste des marchés publics signés et notifiés

17 Jean-Yves CHAPELET Communication des décisions municipales du n° 2024-12-031 au n°2025-01-04

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du mercredi 05 février 2025 à 18 heures

Salle multiculturelle - Rue Racine

ORDRE DU JOUR